N° 6754 – 15 joumada II 1440 (21-2-2019) BULLETIN OFFICIEL 179
TEXTES PARTICULIERS Pages
« Safran de Taliouine ». – Reconnaissance de l'appellation d'origine et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3646-18 du 26 rabii I 1440 (4 décembre 2018) modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1355-10 du 15 joumada I 1431 (30 avril 2010) portant reconnaissance de l'appellation d'origine « Safran de Taliouine » et homologation du cahier des charges y afférent. 217
Direction dénommée « Centre royal de télédétection spatiale » de l'Administration de la défense nationale. – Tarifs des services rendus.
Arrêté conjoint du Chef du gouvernement et du ministre de l'économie et des finances n° 2378-18 du 18 joumada I 1440 (25 janvier 2019) modifiant l'arrêté conjoint du Chef du gouvernement et du ministre de l'économie et des finances n° 1794-17 du 6 moharrem 1439 (27 septembre 2017) fixant les tarifs des services rendus par la direction dénommée « Centre royal de télédétection spatiale » de l'Administration de la défense nationale. 217
AVIS ET COMMUNICATIONS Pages
Rapport annuel du Conseil supérieur de l'éducation, de la formation et de la recherche scientifique sur le bilan et perspectives de l'action du conseil au titre de l'année 2015 219
Rapport annuel du Conseil supérieur de l'éducation, de la formation et de la recherche scientifique sur le bilan et perspectives de l'action du conseil au titre de l'année 2016 267
Rapport annuel des activités de l'Agence nationale de réglementation des télécommunications pour l'année 2017 322
Rapport d'activité de l'Autorité de Contrôle des Assurances et de la Prévoyance Sociale pour l'année 2017 332
Avis du Conseil Economique, Social et Environnemental sur les contenus culturels et médias 406