1120 BULLETIN OFFICIEL N° 6784 – 2 chaoual 1440 (6-6-2019)
- Désignation des intervenants concernés par le projet : Maître d’ouvrage, Entreprises, Architecte, Bureau d’Etudes, Laboratoire, etc. ; - Références des articles du CPS traitant de l’organisation de la qualité ; - Affectation des tâches et interfaces entre les intervenants : - Entreprise responsable de la direction du chantier ; - Sous-traitants ; - Principaux fournisseurs (matériaux, produits préfabriqués, béton prêt à l’emploi) ; - Bureau d’Etudes ; - Bureau de Contrôle et Laboratoire. - Moyens en personnel des entreprises et sous-traitants avec références de l’encadrement ; - Moyens généraux en matériel ; - Gestion des documents d’exécution : - Liste et objet des plans d’exécution ; - Liste et objet des procédures d’exécution (pour les PAQ de niveau 2 et 3) ; - Conditions d’établissement, de circulation, d’approbation, de mise à jour et d’archivage des documents. - Conditions générales d’exercice du contrôle : - Liste des documents de suivi d’exécution et principe de gestion des non-conformités (pour les PAQ de niveau 2 et 3) ; - Désignation du responsable du chantier affecté au contrôle ; - Liste des situations pouvant constituer des points critiques et des points d’arrêt (dans le cas d’un PAQ de niveau 2 et 3).
323.3. Calendrier d’exécution des travaux Le calendrier prévisionnel des travaux est présenté, en intégrant les contraintes environnementales éventuelles, de telle sorte qu’apparaissent : - l’enchaînement des phases d’exécution, leurs durées et, s’il y a lieu, les délais à respecter entre celles-ci ; - les délais de fourniture et d’acceptation par le maître d’ouvrage des matériaux, des études de formulation et des épreuves de convenance ; - les tâches et événements critiques, et leur enchaînement, ainsi que les délais d’obtention des visas pour les tâches critiques ; - les phases de bétonnage obligatoirement ininterrompues, les volumes correspondants, les cadences à respecter et les modalités de mise en place ; - la performance requise du béton éventuellement, (par exemple sa résistance pour les opérations de décoffrage et de mise en tension) ; - en cas d’emploi d’éléments préfabriqués, les moyens généraux de fabrication et les engins de manutention, les cadences de fabrication et les délais de mise en œuvre, ainsi que les conditions du stockage, de la manutention, de la pose, de la stabilisation en phases transitoires et de l’assemblage (y compris l’ordre des opérations) des éléments préfabriqués.