N° 6784 – 2 chaoual 1440 (6-6-2019) BULLETIN OFFICIEL 1121
Ce calendrier est mis à jour périodiquement en phase d’exécution.
Sa version finale constitue le calendrier d’exécution réalisé : il est intégré aux éléments du dossier des travaux exécutés (DTE) à fournir par l’entrepreneur après réception.
323.4. Liste des procédures d’exécution
L’entrepreneur est tenu d’établir une liste des procédures d’exécution qu’il doit établir et soumettre à l’acceptation du Maître d’ouvrage en phase d’exécution.
La consistance d’une procédure d’exécution fait l’objet de l’article 324.3.
323.5. Programme de bétonnage
Le programme de bétonnage est décrit en détails dans l’article 362.2.
323.6. Cadres de documents de suivi de l’exécution
L’entrepreneur fournira les modèles des documents de suivi de l’exécution suivants :
• fiches de contrôle interne ; • fiches de non-conformité.
L’entrepreneur précise également les conditions et délais dans lesquels ces documents sont renseignés (identifiés, enregistrés), validés, exploités, archivés et mis à disposition du maître d’ouvrage.
323.6.1 Fiches de contrôle interne
Les fiches de contrôle constituent la trace de la réalité des contrôles effectués par l’entité de l’entreprise, chargée de la mise en œuvre. Ces fiches doivent comporter impérativement les signatures des contrôleurs. Elles peuvent être une simple check-list des points à contrôler ou une pièce documentée par les informations recueillies et les mesures effectuées lors du contrôle.
Elles peuvent être établies :
• soit par taches (par exemple : étaiement - coffrage - ferraillage - bétonnage) ; • soit par partie d’ouvrage (par exemple : fondations – planchers-poteaux…).
323.6.2 Fiches de non-conformité
Les fiches de non-conformité traitent les conditions de remise en conformité. Les non conformités mineures traitables localement sur le chantier par des actions immédiates peuvent ne donner lieu qu’à des observations portées sur les autres documents de suivi. Les niveaux de non-conformité, ainsi que les actions à prendre sont donnés au chapitre 11 du titre 3.
Article 324. Documents à fournir en phase d’exécution
324.1. Etude et plans d’exécution des coffrages et étaiements
324.1.1 Généralité
Le projet des étaiements et coffrages comprend tous les documents nécessaires à leur définition, sous forme de dessins d’exécution, notices, phasages opératoires et consignes ; assortis de justifications correspondantes.
Le projet des étaiements et coffrages, tient compte des données imposées par la construction définitive et son environnement. En particulier les déformations des étaiements et coffrages ne doivent causer aucun dommage aux constructions définitives, en cours de prise ou de durcissement.