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BO n° 6784 du 6 juin 2019, page 192

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1122 BULLETIN OFFICIEL N° 6784 – 2 chaoual 1440 (6-6-2019)

Les plans d’étaiements et échafaudages doivent être visés par une entité de contrôle en collaboration avec le BET du projet et soumis à l’acceptation du Maître d’ouvrage avant le démarrage de l’opération de l’étaiement et du coffrage.

Un jeu complet de ces documents signés est tenu en permanence sur le chantier, à la disposition du maître d’ouvrage, jusqu’à la réception des constructions définitives.

324.1.2 Justifications des étaiements et coffrages

Sous réserve de leur spécificité, les étaiements, échafaudages et coffrages sont justifiés conformément aux règlements en vigueur (il s’agit des règlements relatifs aux structures métalliques et structures en bois.).

Les justifications des étaiements et coffrages portent sur les éléments suivants :

- les dispositions prises pour assurer la stabilité et la protection des fondations, faisant apparaître les zones de remblai récents, la présence de fouilles ou de canalisations, les zones de ruissellement et les dispositions prises pour éviter les affouillements ; - les dispositions prises pour limiter les tassements du sol, par exemple par des semelles de répartition de dimensions suffisantes ; - la résistance et stabilité du coffrage et étaiements vis-à-vis du vent, du poids et de la poussée du béton frais, tenant compte de la nature du béton, du mode et de la vitesse de montée du béton dans le coffrage ; - la nature des assemblages ; - les conditions d’appui des éléments porteurs, qui doivent être compatibles avec leur stabilité propre et celle de leurs supports ; - les dispositions assurant le contreventement, qui doit être assuré dans les trois dimensions de l’espace ; - les dispositions à respecter pour la manutention et pour toutes les opérations de réglage, décalage, décintrement, décoffrage et démontage ; - les contreflèches et les tolérances d’exécution ; - les dispositions permettant d’assurer d’une part la mise en place et le serrage du béton, et d’autre part la liberté de déformation du béton sous les effets du retrait et de la mise en précontrainte ; - les dispositifs de contrôle des déformations et des tassements en fonction du processus de mise en charge.

324.2. Modifications des plans sur le chantier

Des modifications, en principe mineures, peuvent être apportées à certains plans sur le chantier pour tenir compte des contraintes d’exécution. Elles doivent être assorties de toutes signatures autorisées ; en particulier celles du BET du projet, Bureau de Contrôle Technique agréé auprès des assurances et reportées ensuite sur les originaux dans les meilleurs délais ou tout du moins avant la remise du dossier des constructions exécutées.

Ces modifications enregistrées doivent servir à l’établissement du dossier de récolement.

324.3. Procédures spécifiques

Les procédures spécifiques concernent toutes les opérations critiques nécessitant des techniques d’exécution particulières (réalisation des fondations profondes, précontrainte sur chantier, etc)

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