1914 | BULLETIN OFFICIEL | N° 6810 – 5 moharrem 1441 (5-9-2019)
L’ordre à plage de déclenchement à l’achat est déclenché dès que le dernier cours traité ou le meilleur prix à l’achat, en fonction du paramétrage retenu par la société gestionnaire, est supérieur ou égal au seuil de déclenchement.
L’ordre à plage de déclenchement à la vente est déclenché dès que le dernier cours traité ou le meilleur prix à la vente, en fonction du paramétrage retenu par la société gestionnaire, est inférieur ou égal au seuil de déclenchement.
En cas de déclenchement, l’ordre à plage de déclenchement est transformé en ordre à prix limité.
Article 4.3.13
L’ordre à seuil de déclenchement inverse permet de se porter acheteur ou vendeur à partir d’un cours déterminé, appelé seuil de déclenchement.
L’ordre à seuil de déclenchement inverse à l’achat est déclenché dès que le dernier cours traité ou le meilleur prix à l’achat, en fonction du paramétrage retenu par la société gestionnaire, est inférieur ou égal au seuil de déclenchement.
L’ordre à seuil de déclenchement inverse à la vente est déclenché dès que le dernier cours traité ou le meilleur prix à la vente, en fonction du paramétrage retenu par la société gestionnaire, est supérieur ou égal au seuil de déclenchement.
En cas de déclenchement, l’ordre à seuil de déclenchement inverse est transformé en ordre au marché.
Article 4.3.14
L’ordre à seuil de déclenchement suiveur est un ordre dont le seuil de déclenchement suit, en fonction du paramétrage retenu par la société gestionnaire, le dernier cours traité ou le meilleur prix en cas d’évolution favorable.
Pour l’ordre à seuil de déclenchement suiveur à l’achat, le seuil de déclenchement baisse si, en fonction du paramétrage retenu par la société gestionnaire, le dernier cours traité ou le meilleur prix à l’achat baisse.
Pour l’ordre à seuil de déclenchement suiveur à la vente, le seuil de déclenchement augmente si, en fonction du paramétrage retenu par la société gestionnaire le dernier cours traité ou le meilleur prix à la vente augmente.
Article 4.3.15
L’ordre à plage de déclenchement suiveur est un ordre dont le seuil de déclenchement et le prix suivent, en fonction du paramétrage retenu par la société gestionnaire, le dernier cours traité ou le meilleur prix en cas d’évolution favorable.
Pour l’ordre à plage de déclenchement suiveur à l’achat, le seuil de déclenchement et le prix baissent si, en fonction du paramétrage retenu par la société gestionnaire, le dernier cours traité ou le meilleur prix à l’achat baisse.
Pour l’ordre à plage de déclenchement suiveur à la vente, le seuil de déclenchement et le prix augmentent si, en fonction du paramétrage retenu par la société gestionnaire, le dernier cours traité ou le meilleur prix à la vente augmente.
Article 4.3.16
La société gestionnaire fixe par instruction le paramétrage relatif au seuil de déclenchement des ordres à déclenchement.
L’ordre à déclenchement n’est pas pris en considération pour le calcul du cours théorique du fixing.
Article 4.3.17
La société gestionnaire fixe par instruction les modalités de traitement des différents types d’ordres.
Sous-section 2.– Les durées de validité des ordres
Article 4.3.18
La société gestionnaire fixe par instruction la durée maximale de validité d’un ordre.
Article 4.3.19
Les ordres transmis vers le système de cotation peuvent avoir les durées de validité suivantes :
– Jour : l’ordre est valable pour la séance de bourse pendant laquelle il est transmis ;
– Heure (GTT) : l’ordre est valable jusqu’à l’heure qui y est indiquée ;
– Date (GTD) : l’ordre est valable jusqu’à la date qui y est indiquée ;
– Révocation (GTC) : l’ordre est valable pour une durée déterminée par instruction ;
– Exécuté et éliminé (IOC) : l’ordre est exécuté pour le maximum possible et son solde éventuel est éliminé ;
– Exécuté ou éliminé (FOK) : l’ordre doit être totalement exécuté ou éliminé au moment de son introduction ;
– A l’ouverture (OPG) : l’ordre est destiné à participer uniquement au fixing d’ouverture de la séance pendant laquelle il est transmis ;
– A la clôture (ATC) : l’ordre est destiné à participer uniquement au fixing de clôture de la séance pendant laquelle il est transmis ;
– Au fixing (GFA) : l’ordre est destiné à participer à un fixing ou à tous les fixings, en fonction du paramétrage retenu par la société gestionnaire ;
– Négociation au dernier cours (CPX) : l’ordre est destiné à participer uniquement à la phase de négociation au dernier cours.
– Les modalités d’application du présent article sont fixées par instruction.
Article 4.3.20
A l’expiration de sa durée de validité, l’ordre est éliminé automatiquement du système de cotation.