N° 6810 – 5 moharrem 1441 (5-9-2019) BULLETIN OFFICIEL 1917
Article 4.3.42
Toutes les conditions relatives à l'exécution des ordres prévues à l'article 4.3.24 ci-dessus peuvent être utilisées sur le carnet d'ordres central. La société gestionnaire peut décider de suspendre ou de limiter l'utilisation de certaines conditions d'exécution des ordres pour des groupes d'instruments financiers ou pendant des phases de négociation. Cette décision est publiée par instruction.
Article 4.3.43
Les instruments financiers sont négociés sur le marché via le carnet d'ordres central soit par confrontation continue des ordres de sens opposé, selon le cycle de négociation en continu, soit par confrontation des ordres après une période d'accumulation sans exécution, selon le cycle de négociation au fixing.
Pour l'application de l'alinéa ci-dessus, on entend par :
– cycle de négociation en continu: la négociation selon ce cycle se traduit par la confrontation de tous les ordres au fur et à mesure de leur prise en charge par le système de cotation, et le cas échéant, par la détermination d'un cours instantané pour chaque instrument;
– cycle de négociation au fixing: la négociation selon ce cycle se traduit par la confrontation de tous les ordres préalablement introduits par les sociétés de bourse dans le système de cotation et, le cas échéant, par la détermination d'un cours unique pour chaque instrument.
Article 4.3.44
Le cycle de négociation en continu peut comprendre les phases suivantes :
– fixing d'ouverture (opening auction call) ;
– négociation en continu (regular trading) ;
– fixing intermédiaire (intraday auction call) ;
– fixing de clôture (closing auction call) ;
– calcul et publication du cours de clôture (closing price publication) ;
– négociation au cours de clôture (closing price cross).
Article 4.3.45
Le cycle de négociation au fixing peut comprendre les phases suivantes :
– fixing d'ouverture (opening auction call) ;
– fixing de clôture (closing auction call) ;
– fixing intermédiaire (intraday auction call) ;
– calcul et publication du cours de clôture (closing price publication) ;
– négociation au cours de clôture (closing price cross).
Article 4.3.46
Les instruments financiers sont classés par groupes d'instruments suivant le cycle de négociation retenu et leurs caractéristiques. L'affectation des titres aux différents groupes d'instruments est publiée par avis.
Article 4.3.47
Les modalités de fonctionnement des cycles de négociation en continu et au fixing sont fixées par instruction.
Article 4.3.48
La société gestionnaire fixe par instruction les horaires de négociation des différents groupes d'instruments.
La société gestionnaire peut, le cas échéant, modifier les horaires en vigueur et en informe l'AMMC et les sociétés de bourse.
Article 4.3.49
La société gestionnaire fixe, lors de l'admission d'un instrument financier, son cycle de négociation en fonction des caractéristiques de l'opération d'admission.
La répartition des instruments financiers déjà admis entre chaque cycle de négociation s'effectue selon l'un ou plusieurs critères de liquidité suivants :
– nombre de transactions ;
– volume de transactions ;
– nombre de titres traités ;
– nombre de séances pendant lesquelles l'instrument a été traité.
La société gestionnaire peut fixer, par instruction, d'autres critères de liquidité.
La répartition des instruments financiers entre chaque cycle de négociation est révisée au moins une fois par semestre et publiée par avis.
La société gestionnaire fixe, par instruction, les modalités de calcul de la liquidité.
Article 4.3.50
Pendant les phases du fixing, un cours théorique du fixing est calculé automatiquement par le système de cotation en fonction des ordres figurant dans le carnet d'ordres et ajusté suite à l'introduction, à la modification ou à l'annulation d'un ordre.
Article 4.3.51
Le cours théorique du fixing est calculé selon les modalités suivantes :
1- s'il existe au moins un ordre à prix limité dans le marché central, le cours théorique est calculé, selon les quatre étapes suivantes :
– étape 1 : le cours calculé est celui qui maximise le nombre de titres qui seront traités ;