2058 BULLETIN OFFICIEL N° 6818 – 4 safar 1441 (3-10-2019) Pages et de la recherche scientifique, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 2498-19 du 15 kaada 1440 (18 juillet 2019) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.............................................................. 2062
Arrêté du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale, de la formation professionnelle, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 2626-19 du 21 kaada 1440 (24 juillet 2019) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.............................................................. 2063
Pages Arrêté du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale, de la formation professionnelle, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 2627-19 du 21 kaada 1440 (24 juillet 2019) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.............................................................. 2063
Société « SOGEPAIEMENT ». – Agrément.
Décision du Wali de Bank Al-Maghrib n° 97 du 20 kaada 1440 (23 juillet 2019) portant agrément de la société « SOGEPAIEMENT » en qualité d'établissement de paiement. ...................................... 2064