Nº 6832 – 23 rabii I 1441 (21-11-2019) BULLETIN OFFICIEL 2209
«Article 2. – Les panonceaux désignés, ci-après, dans « la série 80 ne sont utilisés en association avec d’autres « panneaux que pour apporter des précisions ou « informations complémentaires.
« Ils doivent être fixés sous le panneau auquel ils se « rapportent.
« Dans le cas où plusieurs panneaux sont disposés sur « un seul support, un panonceau est censé s’appliquer à chaque « panneau non pourvu de panonceau situé au-dessus de lui « par une silhouette. Ils sont rectangulaires, à fond blanc, les « inscriptions et les symboles étant de couleur noire, à l’exception « des panonceaux 80.16, 80.17, 80.22 et 87.08 qui « comportent la couleur jaune et/ou la couleur rouge.
« Ces panonceaux sont répartis en neuf catégories :
« 1 - Catégorie 80 relative aux catégories :
« Ces signaux indiquent un symbole ou une inscription « avec les panneaux qu’ils complètent.
« ....................................................................................................
« 2 - Catégorie 81 relative aux signaux complémentaires « aux panneaux de stationnement et d’arrêt :
« Elle donne des précisions concernant la réglementation « relative au stationnement et à l’arrêt. Elle comporte la série « suivante : 81.01 – 81.03 – 81.04 – 81.05 – 81.06 et 81.08.
« 3- Catégorie 82 de distance « Elle indique la longueur de la section comprise entre « le signal et le début du passage dangereux ou de la zone où « s’applique la réglementation, ou du point qui fait l’objet de « l’indication.
« 4 – .............................................................................................
« 5 – Catégorie 84 relative au Stop et à la Priorité, qui « comporte :
«– le panonceau 84.01 indique la distance comprise entre « le signal et l’endroit où le conducteur doit marquer « l’arrêt et céder le passage ;
« – le panonceau 84.02 indique l’inscription ‘‘Cédez le « passage’’ en complétant le panneau 202.1.
« 6 – Catégorie 85 relative à l’indication de position ou « de direction, qui comporte :
« ..................................................................................................
« 7 – Catégorie 86 relative aux prescriptions de « stationnement et d’arrêt :
« Elle donne des indications sur les limites de la section « sur laquelle s’applique la prescription de stationnement et « d’arrêt. Elle comporte la série suivante :
« ...................................................................................................
« 8 – ...........................................................................................
« 9 – Catégorie 88 relative au schéma des intersections :
« Elle représente par un schéma l’intersection qui va être « abordée et indique par un trait large les branches prioritaires.
« La branche verticale dans la moitié inférieure du panonceau « représente la route sur laquelle il est implanté. »
« Article 3. – Les panneaux de danger imposent « aux usagers de la route une vigilance spéciale avec un « ralentissement adapté à la mesure du danger signalé.
« Ils sont mis en place, lorsque l’autorité compétente le « juge nécessaire, pour signaler à distance les dangers suivants :
« panneau 101.1 : virage à droite ;
« ............................................................................................... ;
« panneau 109 : chaussée submersible ;
« panneau 110 : projection de gravillons ;
« panneau 111 : risque de chutes de pierres ;
« ............................................................................................. ;
« panneau 127 : passage de véhicules à traction animale. »
(Le reste sans modification.)
« Article 4. – Les panneaux d’intersection et de priorité « sont employés aux abords des intersections de routes pour « avertir de l’existence de l’intersection et informer du régime « de priorité. Ces panneaux sont les suivants :
« ..................................................................................................
« Le panneau 201 est de forme octogonale. Il a le fond « rouge et il est bordé d’un listel blanc. Les inscriptions sont « de couleur blanche.
« Le panneau 202.1 est de forme triangulaire. Les « panneaux 202.2 et 202.3 sont composés d’un panneau 202.1 « complété par des panonceaux type 82 et 84 respectivement.
« Ces panneaux ont un fond blanc et sont bordés d’une bande « rouge large elle-même entourée d’un listel blanc.
(Le reste sans modification.)
« Article 5. – Les panneaux de prescription qui se divisent « en :
« – panneaux d’interdiction ;
« – panneaux de fin d’interdiction ;
« – panneaux d’obligation ;
« – panneaux de fin d’obligation ;
« – panneaux de zonage ;
« – panneaux de fin de zonage.
« .................................................................................
« 1° Les panneaux d’interdiction se composent :
« – panneau 301 : sens interdit ;
« – ................................................................................................
« – panneau 322.1 : interdiction de dépasser ;
« – panneau 322.2 : interdiction aux véhicules automobiles, « véhicules articulés, trains doubles ou ensembles de « véhicules, affectés au transport de marchandises « dont le poids total autorisé en charge ou le poids total « roulant autorisé est supérieur à 3,5 tonnes, de « dépasser tous les véhicules à moteur autres que ceux à « deux roues sans side-car. Lorsque le poids total « autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé « au-dessus duquel l’interdiction s’applique est différent, « il est indiqué sur un panonceau de catégorie 80.11.