2210 BULLETIN OFFICIEL Nº 6832 – 23 rabii I 1441 (21-11-2019)
« – .................................................................................................
« – panneau 326 : arrêt au barrage de neige ;
« – ................................................................................................
« – panneau 331 : autres interdictions dont la nature est « indiquée par une inscription sur le panneau.
« Les panneaux d’interdiction sont de forme circulaire, « ont le fond blanc et sont pourvus d’une bordure rouge, elle- « même entourée d’un listel blanc sauf :
« – le panneau 301 dont le fond est rouge et bordé d’un « listel blanc ;
« – les panneaux 328.1, 328.2, 328.3 et 328.4 dont le fond « est bleu.
« Les symboles et inscriptions sont noirs, sauf pour le « panneau 301 dont le symbole est blanc et pour les panneaux « 328.3 et 328.4 qui portent des inscriptions de couleur blanche.
« Le panneau 313 a le fond blanc avec un symbole « comportant les couleurs jaune, rouge et noir.
« Le panneau 314.2 a le fond blanc avec un symbole « comportant les couleurs jaune et noir.
« Les panneaux 314.1, 322.1, 322.2 et 322.3 ont une partie « du symbole de couleur rouge et l’autre partie de couleur noir.
« 2° Les panneaux de fin d’interdiction se composent :
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« 3° Les panneaux d’obligation se composent :
« – panneau 340.1 : obligation de tourner à droite avant « le panneau ;
« – ...............................................................................................;
« – panneau 351 : piste obligatoire pour les cavaliers ;
« – panneau 352 : serrez à droite ;
« – panneau 353 : chemin obligatoire pour les piétons ;
« – .................................................................................................
« – panneau 358 : obligation d’allumer les feux de « croisement ;
« – panneau 359.1 : voie réservée au tramway ;
« – panneau 359.2 : voie réservée aux véhicules lents.
« Ces panneaux sont de forme circulaire. Ils sont à « fond bleu et bordés d’un listel blanc. Les symboles et les « inscriptions sont de couleur blanche.
« 4° Panneaux de fin d’obligation :
« – panneau 360 : fin de vitesse minimale obligatoire ;
« – panneau 361 : fin de piste obligatoire pour cyclistes ;
« ................................................................................................. ;
« – panneau 365 : fin de l’obligation de l’usage des chaînes « à neige sur au moins deux roues motrices ;
« – panneau 366 : fin d’obligation d’allumer les feux de « croisement ;
« – panneau 367 : fin de voie réservée au tramway ;
« – panneau 368 : fin de voie réservée aux véhicules lents.
« Les panneaux «fin d’obligation» sont de forme « circulaire. Ils sont à fond bleu et bordés d’un listel blanc.
« Les symboles et les inscriptions sont de couleur blanche et « comportent une barre oblique rouge.
« 5° Panneaux de zonage et fin de zonage :
« – panneau 370.1 : entrée d’une zone à stationnement « interdit ;
« ..................................................................................................;
« Les signaux de type 370.1, 370.2, 370.3, 370.4 et 370.5 « sont de forme carrée. Ils sont à fond blanc et bordés « d’un listel rouge. Ils comportent la reproduction du « signal de type 328.1 correspondant à l’interdiction de « stationnement.
« Les panneaux 370.2 et 370.5 portent des inscriptions « en blanc correspondantes aux périodes d’alternance semi « mensuel de stationnement.
« Les panneaux 370.3, 370.4 et 370.5 portent aussi des « idéogrammes de couleur noir.
« Le signal 371 est de forme rectangulaire, le petit côté « étant horizontal. Il est à fond blanc et bordé d’un listel rouge.
« L’écriture est en noire. Il comporte la reproduction du signal « 323 correspondant à la limitation de vitesse à 30 km/h.
(Le reste sans modification.)
« Article 6.– Les signaux et bornes comportant une « indication se subdivisent en :
« 1° Panneaux d’indication « A- Les panneaux d’indication 400 à 440 donnent des « informations utiles pour la conduite des véhicules :
« – panneau 401.1 : parking ;
« – ................................................................................................
« – panneau 422 : paiement par carte bancaire ;
« – panneau 423.1 : paiement par abonnement avec carte ;
« – panneau 423.2 : paiement par abonnement avec « télépéage ;
« – panneau 424 : paiement automatique par pièces de « monnaie ;
« – ...............................................................................................
« – panneau 435 : fin de la voie réservée à la circulation « des piétons et des véhicules non motorisés ;
« – panneau 436 : arrêt d’autobus ;
« – panneau 437 : arrêt de tramway ;
« – panneau 438 : emplacement d’arrêt d’urgence.
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« Les signaux d’indication sont à fond bleu et pourvus « d’un listel blanc. Les pictogrammes et les inscriptions sont « de couleur blanche ; font exception :
« – le panneau 403 qui est à fond blanc avec un listel rouge « et un pictogramme polychrome ;
« – .............................................................................................. ;