Nº 6832 – 23 rabii I 1441 (21-11-2019) BULLETIN OFFICIEL 2211
« – les panneaux 405, 415, et 425 qui comportent un « pictogramme de couleur noire dans un triangle de « couleur blanche ;
« – le signal 423.2 dont le pictogramme est orange dans « un carré de couleur noire ;
« – le signal 434 dont un élément de pictogramme est de « couleur verte ;
« – le signal 435 dont un élément de pictogramme est « de couleur verte et traversée par une barre oblique « de couleur rouge ;
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« B – Panneaux de services donnant des informations « sur la présence ou la proximité de services ou d’installations « susceptibles d’être utiles aux usagers :
« – panneau 440 : poste de secours ;
« – panneau 442 : installations ou services divers ;
« – panneau 443 : poste de dépannage ;
« – panneau 444 : poste téléphonique ;
« – panneau 444.1 : poste d’appel d’urgence ;
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« panneau 472 : présignalisation du paiement du péage.
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« C- Panneaux d’information et de sécurité routière « Les panneaux d’information et de sécurité routière « sont placés sur les voies pour rappeler aux usagers des règles « simples de sécurité routière :
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« Les signaux 480 ne comportent que des inscriptions « commençant par le mot : « pour votre sécurité ». Ils sont à « fond bleu et les inscriptions sont blanches.
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« Les signaux 482, 483 et 484 sont de forme rectangulaire, « à fond blanc au centre et bleu au niveau de la partie « hausse et basse du panneau, les inscriptions blanches et les « pictogrammes en bleu avec un trait oblique discontinu en « rouge pour le panneau 484.
« 2° Panneaux de direction « Ils indiquent la direction à suivre et sont placés dans « les carrefours de telle manière que la manœuvre éventuelle « soit effectuée devant le panneau :
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« Les panneaux de direction sur route, à l’exception des « panneaux 511, 512, 513.1, 513.2, 514, 515.1, 515.2, 516.1, 516.2, « 517, 518.1, 518.2, 519.1, 519.2 et 520, sont blancs et bordés d’un « listel noir. Les noms de localités, les indications de « distance pour les panneaux qui en comportent et la figuration « des intersections sont de couleur noire.
« Le panneau 511 est identique au panneau 509 avec en « plus l’inscription en lettres blanches dans un rectangle bleu « de la direction autoroutière.
« Le panneau 512 est à fond blanc avec listel, inscriptions « et symboles en noir ou à fond bleu avec listel, inscriptions « et symboles blancs, selon que l’itinéraire qu’il indique est « autoroutier.
« Les panneaux 513.1 et 513.2 ainsi que les panneaux de « direction sur autoroute sont à fond bleu et sont bordés d’un « listel blanc. Les inscriptions et symboles sont en blanc.
« Le panneau 514 comporte deux ou plusieurs parties « correspondant à chacun des itinéraires confirmés. Pour les « itinéraires routiers sauf ceux autoroutiers, le fond est blanc, « les inscriptions et le listel sont en noir. Pour les itinéraires « autoroutiers le fond est bleu, les inscriptions, les symboles « et le listel sont en blanc.
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« Couleurs des panneaux de direction :
« Les couleurs de fond utilisées en signalisation de « direction sont définies en fonction de la catégorie de la route :
« – le BLANC sur les routes nationales, régionales et « provinciales ;
« – le BLEU pour la signalisation de sécurité routière et « sur les autoroutes pour toutes les mentions de filante « desservies par l’autoroute et pour les panneaux de « rabattement vers l’autoroute ;
« – le VERT sur les autoroutes au niveau des sorties ;
« – le MARRON pour la signalisation touristique ;
« – le BLANC dans les autres cas ;
« – le JAUNE pour des indications de direction à « caractère temporaire.
« 3° Panneau de localisation « A) Les cartouches permettent de localiser la voie sur « laquelle les panneaux sont implantés. Ils sont placés au- « dessus des panneaux concernés. Ils comportent « l’identification de la voie composée d’un numéro. On « distingue les cartouches suivants :
« – 600.1 indiquant le numéro d’une route nationale; il « est rectangulaire, à fond rouge bordé d’un listel noir « et portant une inscription blanche ;
« – 600.2 indiquant le numéro d’une route régionale ; il « est rectangulaire, à fond jaune bordé d’un listel noir « et portant une inscription noire ;
« – 600.3 indiquant le nom d’une route provinciale ; il est rectangulaire, à fond blanc bordé d’un listel noir « et portant une inscription noire ;
« – 600.4 indiquant le numéro d’un chemin forestier; il « est rectangulaire, à fond vert bordé d’un listel noir et « portant une inscription blanche.
« Ces cartouches sont placées au-dessus du panneau de « localisation ou de direction qu’elles complètent.
« B) Panneaux de localisation permettant de porter à « la connaissance de l’usager le nom d’un cours d’eau « ou autre lieu traversé par la route :