Nº 6848 – 20 joumada I 1441 (16-1-2020) BULLETIN OFFICIEL 209
Critère 1 – L’institution met en place des structures dédiées à l’innovation pédagogique ainsi que des mécanismes visant à stimuler l’émulation entre enseignants.
Critère 2 – L’institution appuie l’innovation technologique afin de mettre à profit les outils numériques pour l’amélioration de la qualité des enseignements.
DOMAINE C. – RECHERCHE SCIENTIFIQUE Champ C.I. – Politique et organisation de la recherche scientifique Référence C. I.1. – L’institution connaît ses potentiels humains, ses moyens matériels et financiers ainsi que les opportunités offertes par son environnement régional, national et international en matière de la recherche scientifique.
Critère 1 – L’institution dispose d’une structure de veille et de prospection relative aux évolutions scientifiques et technologiques.
Critère 2 – L’institution connaît l’ensemble de ses chercheurs et leurs domaines d’activités de recherche.
Critère 3 – L’institution dispose des équipements, des infrastructures et des ressources financières ainsi que des procédures nécessaires pour élaborer sa stratégie en matière de la recherche scientifique.
Critère 4 – L’institution développe les activités de recherche, de manière à répondre aux besoins et attentes de son environnement socioprofessionnel, en tenant compte de la charte des valeurs.
Référence C. I.2. – L’institution dispose d’une stratégie de recherche scientifique, d’une vision prospective et d’objectifs scientifiques pertinents, et ce conformément à sa mission et en adéquation avec son environnement régional, national et international.
Critère 1 – La vision prospective et la stratégie de la recherche scientifique sont élaborées en coordination avec les acteurs de l’institution.
Critère 2 – Les axes prioritaires de la recherche répondent aux objectifs de positionnement de l’institution.
Critère 3 – L’institution encourage le dynamisme de la recherche et motive ses chercheurs.
Référence C.I.3. – L’institution organise et pilote les activités de recherche scientifique et s’assure de l’opérationnalisation de sa stratégie.
Critère 1 – L’institution met en place des structures de recherche scientifique sur la base de critères qui tiennent compte des priorités de recherche scientifique, des compétences scientifiques, du potentiel humain et d’infrastructure.
Critère 2 – L’institution encourage l’évolution des structures de recherche scientifique à travers le suivi des tendances de l’environnement scientifique, et favorise l’agrégation et la restructuration des entités existantes.
Critère 3 – La mutualisation des équipements scientifiques par les différentes structures de recherche scientifique.
Critère 4 – L’institution dispose d’un mécanisme de pilotage et de suivi des structures de recherche scientifique.
Référence C.I.4. – L’institution veille au bon déroulement des études doctorales et assure les conditions favorables au développement des travaux de recherche au sein des structures de recherche scientifique.
Critère 1 – Les procédures et la réglementation régissant la gestion des affaires d’études doctorales sont mises en œuvre et communiquées aux concernés et accessibles au large public.
Critère 2 – L’institution adopte une charte de thèse organisant les engagements réciproques des différentes parties ( le doctorant, le directeur de thèse , le directeur de la structure de recherche et le Centre d’Etudes Doctorales).
Critère 3 – La formation doctorale permet aux doctorants d’acquérir des connaissances, des aptitudes et des compétences leurs garantissant la réussite académique et l’intégration professionnelle.
Référence C.I.5. – Ethiques de la recherche.
Critère 1 – L’institution dispose d’une charte d’éthique de la recherche.
Critère 2 – L’institution dispose d’un comité d’éthiques de la recherche.
Critère 3 – L’institution dispose de procédures et de mécanisme de lutte contre le piratage intellectuel.
Champ C. II. – Coopération scientifique Référence C.II. 1. – L’institution dispose d’une stratégie de coopération scientifique à objectifs déterminés, efficace et globale.
Critère 1 – L’institution encourage la coopération au niveau des activités de recherche intra et inter-institutions.
Critère 2 – L’institution mène des projets de recherche de développement en partenariat avec les acteurs institutionnels régionaux, et avec ceux des domaines social, économique et culturel.
Référence C. II. 2. – L’institution promeut la coopération internationale.
Critère 1 – L’institution encourage ses chercheurs à s’impliquer dans les réseaux et les projets internationaux.
Critère 2 – L’institution oriente les programmes de coopération internationale vers les domaines prioritaires.
Critère 3 – L’institution encourage la mobilité de ses enseignants chercheurs et de ses doctorants.
Champ C.III. – Production et valorisation de la recherche scientifique Référence C.III. 1. – L’institution met en place un dispositif de soutien à la recherche scientifique et à l’innovation.
Elle veille au developpement de la recherche scientifique, assure son dynamisme et promeut l’excellence dans ce domaine.
Critère 1 – L’institution encourage et promeut les travaux de ses chercheurs pour les publier dans des revues internationales distinguées et de qualité.