Pages Pages650 BULLETIN OFFICIEL Nº 6874 – 22 chaabane 1441 (16-4-2020)
Agréments pour la commercialisation de semences et de plants.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 868-20 du 10 rejeb 1441 (5 mars 2020) portant agrément de la société « AL MACHRIKIA » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre. .............................................. 806
Arrêté du ministre de l ’agriculture, de la p ê c h e m a r i t i m e , d u d é v e l o p p e m e n t rural et des eaux et forêts n° 869 -20 du 10 rejeb 1441 (5 mars 2020) portant agrément de la société « PEPINIERE READ TAFILALT » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de grenadier, de figuier, des rosacées à pépins, des semences et plants certifiés des rosacées à noyau et des plants standard d’arganier. ........................................ 806
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 870-20 du 10 rejeb 1441 (5 mars 2020) portant agrément de la société « IN VITRO PALM BIOTECHNOLOGY » pour commercialiser des plants certifiés de palmier dattier. ............. 807
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 871-20 du 10 rejeb 1441 (5 mars 2020) portant agrément de la société « DOMAINE AGRICOLE SIRWA » pour commercialiser des plants certifiés des espèces à fruits rouges, des plants certifiés de figuier de barbarie, des plants standard d’arganier et des bulbes (semences cormes) certifiés de safran. ............................. 808
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 872-20 du 10 rejeb 1441 (5 mars 2020) portant agrément de la société « SEMILLAS FITO MAROC » pour commercialiser des semences standard de légumes. ......................................................... 808
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 873-20 du 10 rejeb 1441 (5 mars 2020) portant agrément de la société « ELEPHANT VERT MAROC » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre. ......... 809
Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 644-20 du 10 joumada II 1441 (5 février 2020) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 810
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 645-20 du 10 joumada II 1441 (5 février 2020) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 810
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 646-20 du 10 joumada II 1441 (5 février 2020) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 811
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 647-20 du 10 joumada II 1441 (5 février 2020) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 811