Pages PagesNº 6906 – 16 hija 1441 (6-8-2020) BULLETIN OFFICIEL 1291
Retrait d’agréments.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1589-20 du 30 chaoual 1441 (22 juin 2020) portant retrait d’agrément de la pépinière « CHLIHAT » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ......................... 1381
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1590-20 du 30 chaoual 1441 (22 juin 2020) portant retrait d’agrément de la société « AGRI FORMA » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier et de figuier. ......... 1381
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1591-20 du 30 chaoual 1441 (22 juin 2020) portant retrait d’agrément de la pépinière «EL MAGHRIB LAWSATE » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ............................................................ 1382
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1592-20 du 30 chaoual 1441 (22 juin 2020) portant retrait d’agrément de la société « AMINAGRI » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ......................... 1382
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1593-20 du 30 chaoual 1441 (22 juin 2020) portant retrait d’agrément de la société « SABAE » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ......................... 1383
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1594-20 du 30 chaoual 1441 (22 juin 2020) portant retrait d’agrément de la société « PARC-AGRI » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ......................... 1383
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1595-20 du 30 chaoual 1441 (22 juin 2020) portant retrait d’agrément de la pépinière « L’AVENIR » pour commercialiser des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ............................................................ 1384
Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1433-20 du 5 chaoual 1441 (28 mai 2020) modifiant et complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ................. 1384
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1435-20 du 5 chaoual 1441 (28 mai 2020) modifiant et complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ................. 1385
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1436-20 du 5 chaoual 1441 (28 mai 2020) modifiant et complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ................ 1385
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1437-20 du 5 chaoual 1441 (28 mai 2020) complétant l’arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie................................ 1386
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1438-20 du 5 chaoual 1441 (28 mai 2020) complétant l’arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie. ........... 1386