Pages Pages1402 BULLETIN OFFICIEL Nº 6910 – 30 hija 1441 (20-8-2020)
Pêche maritime : 116 • Interdiction temporaire de pêche du requin soyeux et du requin taupe-commun dans les eaux maritimes marocaines.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°2095-20 du 7 hija 1441 (28 juillet 2020) relatif à l’interdiction temporaire de pêche du requin soyeux (Carcharhinus falciformis) et du requin taupe-commun (Lamna nasus) dans les eaux maritimes marocaines. ........................... 1514
• Interdiction temporaire de pêche et de ramassage de l’échinoderme (oursin de mer) dans les eaux maritimes marocaines.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°2096-20 du 7 hija 1441 (28 juillet 2020) relatif à l’interdiction temporaire de pêche et de ramassage de l’échinoderme de l’espèce « paracentrotus lividus » (oursin de mer) dans les eaux maritimes marocaines. ...................... 1514
Liste des interprofessions agricoles reconnues.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1743-20 du 16 kaada 1441 (8 juillet 2020) complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 563-17 du 25 kaada 1438 (18 août 2017) portant publication de la liste des interprofessions agricoles reconnues. ...................................... 1515
Découpage de la région minière de Tafilalet et de Figuig.
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n°1924-20 du 28 kaada 1441 (20 juillet 2020) relatif au découpage de la région minière de Tafilalet et de Figuig............ 1515
TEXTES PARTICULIERS Création et exploitation de fermes aquacoles.
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n°1672-20 du 3 kaada 1441 (25 juin 2020) autorisant la «COOPERATIVE DE PECHE ARTISANALE AFTAS TIGUERT» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Coopérative de Pêche Artisanale Aftas Tiguert » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ............................ 1516
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n°1673-20 du 3 kaada 1441 (25 juin 2020 ) autorisant la «COOPERATIVE FEMININE DES PRODUITS DE LA MER DOUIRA» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Coopérative féminine des produits de la mer Douira » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ...................................................... 1518
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n°1674-20 du 3 kaada 1441 (25 juin 2020 ) autorisant la «COOPERATIVE DE PECHEURS MARINS AFTAS IMIOUADDAR» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Coopérative de Pêcheurs Marins Aftas Imiouaddar » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ........................... 1520
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n°1675-20 du 3 kaada 1441 (25 juin 2020) autorisant la «COOPERATIVE AQUACULTURE OUED- NOUN» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Coopérative Aquaculture Oued-Noun » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ......... 1522
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n°1676-20 du 3 kaada 1441 (25 juin 2020) autorisant la société «THE BLACK PEARL sarl» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « The Black Pearl » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ................................... 1524
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n°1677-20