Arrêté n° 2707-20 du 9 novembre 2020· page 5 relatif à l’interdiction temporaire de pêche du makaire bleu (Makaira nigricans) et du makaire blanc (Tetrapturus spp) dans les eaux martimes marocaines.
Arrêté conjoint n° 2371-20 du 22 septembre 2020· page 13 autorisant la société « DAKHLA FRUITS DE MER SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Dakhla Fruits de Mer » et portant publication de l’extrait de la convention y…
Arrêté conjoint n° 2373-20 du 22 septembre 2020· page 15 autorisant la société « TAFTAST SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Taftast » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente Extrait de la…
Arrêté conjoint n° 2374-20 du 22 septembre 2020· page 17 autorisant la société « DAK SEA FOOD SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Dak Sea Food » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente Extrait…
Arrêté conjoint n° 2377-20 du 22 septembre 2020· page 19 autorisant la société « AM DRIGA HUITER SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Am Driga Huiter » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente…
Arrêté conjoint n° 2378-20 du 22 septembre 2020· page 21 autorisant la société « MER DAK SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Mer Dak » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente Extrait de la…
Arrêté conjoint n° 2380-20 du 22 septembre 2020· page 23 autorisant la société « CHAMA FISH sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Chama Fish » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente Extrait…
Arrêté conjoint n° 2381-20 du 22 septembre 2020· page 25 autorisant la société « ZUITRE LKHALIJ sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Zuître Lkhalij » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente…
Arrêté conjoint n° 2382-20 du 22 septembre 2020· page 27 autorisant la société « BEST AQUA sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Best Aqua » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente Extrait de la…
Arrêté conjoint n° 2385-20 du 22 septembre 2020· page 29 autorisant la société « HUITRE ROUG DAKHLA SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Huitre Roug Dakhla » et portant publication de l’extrait de la convention y…
Arrêté n° 2458-20 du 8 octobre 2020· page 30 portant agrément de la société « PHYTO SIDID » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 2459-20 du 8 octobre 2020· page 30 portant agrément de la société « OASIS BIOTECHNOLOGIE » pour commercialiser des plants certifiés de palmier dattier.
Arrêté n° 2460-20 du 8 octobre 2020· page 31 portant agrément de la société « LAEDAGRI » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères et des semences standard de légumes.
Arrêté n° 2461-20 du 8 octobre 2020· page 31 portant agrément de la société « AGRIVAL » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses…
Arrêté n° 2462-20 du 8 octobre 2020· page 32 portant agrément de la société « RIJK ZWAAN MAROC » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 2463-20 du 8 octobre 2020· page 33 portant agrément de la société « CAPITAL GENETIC MAROC » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 2464-20 du 8 octobre 2020· page 33 portant agrément de la société « PEPINIERE EL AZZOUZIA EL HAOUZ » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de grenadier, de figuier, de figuier de barbarie, des rosacées à…
Arrêté n° 2465-20 du 8 octobre 2020· page 34 portant agrément de la société « PEPINIERE BNI MTIR » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
Arrêté n° 2466-20 du 8 octobre 2020· page 35 portant agrément de la société « MAGHREB PESTICIDE » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des semences standard de…
Arrêté n° 2467-20 du 8 octobre 2020· page 36 portant agrément de la société « BOUYNSAN » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier.
Arrêté n° 2468-20 du 8 octobre 2020· page 36 portant agrément de la société « SEMENTES VIVAS MAROC » pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères et des semences standard de légumes.
Arrêté n° 2469-20 du 8 octobre 2020· page 37 portant agrément de la société « HORTIPROD » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 2470-20 du 8 octobre 2020· page 37 portant agrément de la société « AGREMBAL » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 2471-20 du 8 octobre 2020· page 38 portant agrément de la société « WORLD POTATO SEEDS IMPORT & EXPORT » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
Arrêté n° 2472-20 du 8 octobre 2020· page 38 portant agrément de la pépinière « DOUNA » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de figuier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
Arrêté n° 2473-20 du 8 octobre 2020· page 39 portant agrément de la société « ISSIL PEPINIERE » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier.
Arrêté n° 2474-20 du 8 octobre 2020· page 39 portant agrément de la société « PEPINIERE BOUHRI » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à…
Arrêté n° 2475-20 du 8 octobre 2020· page 40 portant agrément de la société «APHYSEM» pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses…
Arrêté n° 2476-20 du 8 octobre 2020· page 41 portant agrément de la société «TOP SEEDS» pour commercialiser des semences certifiées du maïs et des semences standard de légumes.
Arrêté n° 2477-20 du 8 octobre 2020· page 42 portant agrément de la société « VILMORIN ATLAS » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 2478-20 du 8 octobre 2020· page 42 portant agrément de la société « HORTI BIO » pour commercialiser des plants certifiés de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
Arrêté n° 2479-20 du 8 octobre 2020· page 43 portant agrément de la société « RIF INAS » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de rosier à parfum, des rosacées à pépins et des…
Arrêté n° 2480-20 du 8 octobre 2020· page 44 portant agrément de la société « ENTREPRISE DE TRAVAUX FAHCHOUCH » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, des rosacées à pépins et des…
Arrêté n° 2481-20 du 8 octobre 2020· page 45 portant agrément de la société « PEPINIERE AL KARAM » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de figuier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
Arrêté n° 2482-20 du 8 octobre 2020· page 45 portant agrément de la société « SUDESPACE VERT » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de figuier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
Arrêté n° 2484-20 du 8 octobre 2020· page 46 relatif au renouvellement de l’agrément de la société « CCPB Maroc sarl » pour la certification et le contrôle des produits bénéficiant d’un signe distinctif d’origine et de qualité.