Pages Pages100 BULLETIN OFFICIEL Nº 6954 – 7 joumada II 1442 (21-1-2021)
Arrêté du ministre de l ’agriculture, de la p ê c h e m a r i t i m e , d u d é v e l o p p e m e n t rural et des eaux et forêts n°2891-20 du 3 rabii II 1442 (19 novembre 2020) portant agrément de la société «ITALPHYTO» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ............... 160
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°2892-20 du 3 rabii II 1442 (19 novembre 2020) portant agrément de la société «OSHI INTERNATIONAL» pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses fourragères, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre. ............................................. 161
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°2893-20 du 3 rabii II 1442 (19 novembre 2020) portant agrément de la société «SHTBA» pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, des légumineuses fourragères et de betteraves industrielles et fourragères. ............................ 162
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°3023-20 du 23 rabii II 1442 (9 décembre 2020) portant agrément de la société «NEW CONCEPT PEPINIERES» pour commercialiser des plants certifiés des rosacées à pépins, des semences et plants certifiés des rosacées à noyau et des plants standard d’arganier. ........................................ 162
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°3024-20 du 23 rabii II 1442 (9 décembre 2020) portant agrément de la pépinière «SAMIA» pour commercialiser des plants certifiés des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ........................................................... 163
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°3025-20 du 23 rabii II 1442 (9 décembre 2020) portant agrément de la société «OLEO MEGA PLANTES NOUR» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ......................... 164
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°3026-20 du 23 rabii II 1442 (9 décembre 2020) portant agrément de la société «SARLAT» pour commercialiser des plants certifiés de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau........................................................... 164
Arrêté du ministre de l ’agriculture, de la p ê c h e m a r i t i m e , d u d é v e l o p p e m e n t rural et des eaux et forêts n°3027-20 du 23 rabii II 1442 (9 décembre 2020) portant agrément de la société «PEPINIERE EURO MARE PLANTE» pour commercialiser des plants certifiés de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau........................................................... 165
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°3028-20 du 23 rabii II 1442 (9 décembre 2020) portant agrément de la société «SAPIAMA» pour commercialiser des plants certifiés de vigne, de figuier, des rosacées à pépins, des semences et plants certifiés des rosacées à noyau et d’agrumes et des plants standard d’arganier. ....................................... 166
Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation p r o fe s s i o n n e l l e , d e l ’e n s e i g n e m e n t supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l ’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 2944-20 du 3 rabii II 1442 (19 novembre 2020) c o m p l é t a n t l ’a r r ê t é n° 2 7 9 7- 9 5 d u 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 167
AVIS ET COMMUNICATIONS Rapport du Conseil Economique, Social et Environnemental sur les impacts sanitaires, économiques et sociaux de la pandémie de la «Covid-19» et leviers d’actions envisageables. .. 168 Avis d u C onseil Economique, Social et Environnemental : Pour une politique d’innovation qui libère les énergies au service d’un nouveau modèle industriel. ...................... 300