Pages Pages952 BULLETIN OFFICIEL Nº 6996 – 6 kaada 1442 (17-6-2021)
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 1126-21 du 13 ramadan 1442 (26 avril 2021) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 746-18 du 2 joumada II 1439 (19 février 2018) accordant le permis de recherche d’ hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE SHALLOW VI » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «ENI MAROC B.V »...................................... 988
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 1127-21 du 13 ramadan 1442 (26 avril 2021) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 747-18 du 2 joumada II 1439 (19 février 2018) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit «TARFAYA OFFSHORE SHALLOW VII» à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « ENI MAROC B.V ». ........................ 988
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 1128-21 du 13 ramadan 1442 (26 avril 2021) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 748-18 du 2 joumada II 1439 (19 février 2018) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit «TARFAYA OFFSHORE SHALLOW VIII» à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « ENI MAROC B.V ». ........................ 989
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 1129-21 du 13 ramadan 1442 (26 avril 2021) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 749-18 du 2 joumada II 1439 (19 février 2018) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit «TARFAYA OFFSHORE SHALLOW IX» à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « ENI MAROC B.V ». ........................ 989
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 1130-21 du 13 ramadan 1442 (26 avril 2021) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 750-18 du 2 joumada II 1439 (19 février 2018) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit «TARFAYA OFFSHOR E SHALLOW X» à l ’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « ENI MAROC B.V ». ........................ 990
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 1131-21 du 13 ramadan 1442 (26 avril 2021) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 751-18 du 2 joumada II 1439 (19 février 2018) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit «TARFAYA OFFSHORE SHALLOW XI» à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « ENI MAROC B.V ». ........................ 990
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 1132-21 du 13 ramadan 1442 (26 avril 2021) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 752-18 du 2 joumada II 1439 (19 février 2018) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit «TARFAYA OFFSHORE SHALLOW XII» à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « ENI MAROC B.V ». ........................ 991
Création et exploitation de fermes aquacoles.
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n° 519-21 du 17 rejeb 1442 (1er mars 2021) autorisant la société « AQUA DAK SNC » pour la création et l’exploitation d ’une ferme aquacole dénommée « Aqua Dak » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. .................................... 991
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n° 520-21 du 17 rejeb 1442 (1er mars 2021) autorisant la société « RIO ORO DAK SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Rio Oro Dak » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. .................................... 993
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n° 521-21 du 17 rejeb 1442 (1er mars 2021) autorisant la société « TOP COQUILLAGE SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Top Coquillage » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ............... 995