Nº 7022 – 8 safar 1443 (16-9-2021) BULLETIN OFFICIEL 1817
Page 162 sur 206 TG TI terrienne de navire terrienne côtière 10. Radioastronomie RA Radioastronomie 11. Radiorepérage Aucune Radiolocalisation LR MR terrestre mobile Radionavigation NR RN mobile terrestre Radionavigation aéronautique AM AL mobile terrestre Radionavigation Maritime NL RM terrestre mobile 12. Radiorepérage par satellite EF TF TL spatiale terrienne fixe terrienne mobile Radionavigation par satellite EN TN UN spatiale terrienne fixe terrienne mobile Radionavigation Aéronautique par Satellite EO TO TZ spatiale terrienne mobile terrienne fixe Radionavigation Maritime par satellite EQ TQ TX spatiale terrienne mobile terrienne fixe 13. Exploitation spatiale ET TT UT spatiale terrienne mobile 14. Recherche spatiale E1/E2 EH TH UH spatiale (capteurs actifs)/spatiale (capteurs passifs) spatiale terrienne mobile 15. Fréquences étalon et des signaux horaires SS émettant des fréquences étalon et des signaux horaires 16. Fréquences étalon et des signaux horaires par satellite EE EY UE UY spatiale (fréquences étalon par satellite) spatiale (signaux horaires par satellite) terrienne (fréquences étalon par satellite terrienne (signaux horaires par satellite) 17. Non spécifique ED EK ER TD TK TR UD UK UR spatiale de télécommande spatiale spatiale de poursuite spatiale spatiale de télémesure spatiale terrienne de télécommande spatiale terrienne de poursuite spatiale terrienne de télémesure spatiale mobile de télécommande spatiale mobile de poursuite spatiale mobile de télémesure spatiale 2.2.1. service de radiocommunication: Service défini dans la présente section impliquant la transmission, l'émission ou la réception d'ondes radioélectriques à des fins spécifiques de télécommunication.
Dans le présent Règlement, sauf indication contraire, tout service de radiocommunication se rapporte aux radiocommunications de Terre.
2.2.2. service fixe: Service de radiocommunication entre points fixes déterminés.
2.2.3. service fixe par satellite: Service de radiocommunication entre stations terriennes situées en des emplacements donnés lorsqu'il est fait usage d'un ou de plusieurs satellites; l'emplacement donné peut être un point fixe déterminé ou tout point fixe situé dans des zones déterminées; dans certains cas, ce service comprend des liaisons entre satellites, qui peuvent également être assurées au sein du service inter-satellites; le service fixe par satellite peut en outre comprendre des liaisons de connexion pour d'autres services de radiocommunication spatiale.
2.2.4. service inter-satellites: Service de radiocommunication assurant des liaisons entre des satellites artificiels.
2.2.5. service d'exploitation spatiale: Service de radiocommunication destiné exclusivement à l'exploitation des engins spatiaux, en particulier la poursuite spatiale, la télémesure spatiale et la télécommande spatiale.
Ces fonctions seront normalement assurées au sein du service dans lequel fonctionne la station spatiale.
2.2.6. service mobile: Service de radiocommunication entre stations mobiles et stations terrestres, ou entre stations mobiles (CV).
2.2.7. service mobile par satellite: Service de radiocommunication:
– entre des stations terriennes mobiles et une ou plusieurs stations spatiales, ou entre des stations spatiales utilisées par ce service; ou – entre des stations terriennes mobiles, par l'intermédiaire d'une ou plusieurs stations spatiales.
Ce service peut en outre comprendre les liaisons de connexion nécessaires à son exploitation.