Pages PagesNº 7106 – 7 hija 1443 (7-7-2022) BULLETIN OFFICIEL 783
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1278-22 du 4 chaoual 1443 (5 mai 2022) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ........................................................... 868
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1279-22 du 4 chaoual 1443 (5 mai 2022) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ......................................................... 868
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1281-22 du 4 chaoual 1443 (5 mai 2022) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ......................................................... 869
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1282-22 du 4 chaoual 1443 (5 mai 2022) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ......................................................... 869
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1283-22 du 4 chaoual 1443 (5 mai 2022) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ......................................................... 870
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1284-22 du 4 chaoual 1443 (5 mai 2022) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ......................................................... 870
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1444-22 du 22 chaoual 1443 (23 mai 2022) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d ’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 871
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1447-22 du 22 chaoual 1443 (23 mai 2022) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d ’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 871
Hydrocarbures .– Passage à la première période complémentaire du permis de recherche.
Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 1259-22 du 3 chaoual 1443 (4 mai 2022) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit «RHARB OCCIDENTAL» à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «SDX Energy Morocco (UK) Limited». ......... 872
Agréments pour la commercialisation des semences et de plants.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1423-22 du 25 chaoual 1443 (26 mai 2022) portant agrément de la société « ASTRACHEM MAROC » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre. .............................................. 874
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1424-22 du 25 chaoual 1443 (26 mai 2022) portant agrément de la société « MUNDI RIZ » pour commercialiser des semences certifiées du riz. .............................................. 874
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1425-22 du 25 chaoual 1443 (26 mai 2022) portant agrément de la société « BETAREN MAROC » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des oléagineuses, de betteraves industrielles et fourragères et des semences standard de légumes. ......................................................... 875
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1426-22 du 25 chaoual 1443 (26 mai 2022) portant agrément de la société « ETUDES CONSEILS ET ASSISTANCES DU SOUSS » pour commercialiser des semences standard de légumes. ......................................................... 876