Pages Pages1016 BULLETIN OFFICIEL Nº 7118 – 20 moharrem 1444 (18-8-2022)
Homologation de la circulaire du président de l’Autorité de contrôle des assurances et de la prévoyance sociale.
Arrêté de la ministre de l’économie et des finances n° 1431-22 du 10 chaoual 1443 (11 mai 2022) portant homologation de la circulaire du président de l’Autorité de contrôle des assurances et de la prévoyance sociale par intérim n° AS/01/21 du 16 mars 2021 modifiant et complétant la circulaire du président de l’Autorité de contrôle des assurances et de la prévoyance sociale n° 01/AS/19 du 2 janvier 2019 prise pour l’application de certaines dispositions de la loi n° 17-99 portant code des assurances. ............. 1032
TEXTES PARTICULIERS Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1869-22 du 4 hija 1443 (4 juillet 2022) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. 1062 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1870-22 du 4 hija 1443 (4 juillet 2022) complétant l’arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie. ............................... 1062
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1871-22 du 4 hija 1443 (4 juillet 2022) complétant l ’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ....................................................... 1063
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1872-22 du 4 hija 1443 (4 juillet 2022) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. 1063 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1873-22 du 4 hija 1443 (4 juillet 2022) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. 1064 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1874-22 du 4 hija 1443 (4 juillet 2022) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ......................................................... 1064
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1875-22 du 4 hija 1443 (4 juillet 2022) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. 1065 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1876-22 du 4 hija 1443 (4 juillet 2022) complétant l’arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie. .......................... 1065
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1877-22 du 4 hija 1443 (4 juillet 2022) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. 1066 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1878-22 du 4 hija 1443 (4 juillet 2022) complétant l ’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ....................................................... 1066
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1879-22 du 4 hija 1443 (4 juillet 2022) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ......................................................... 1067
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1880-22 du 4 hija 1443 (4 juillet 2022) complétant l’arrêté n° 570- 04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie................................ 1067