Nº 7152 – 20 joumada I 1444 (15-12-2022) BULLETIN OFFICIEL 2111
ANNEXE N° 2 Normes minimales pour l'isolement des productions en plein champ Catégories des plants Spécifications d'isolement Pré-base Base Certifié Verger Pré-base Une ligne vide Une ligne vide Une ligne vide 200 m Base Une ligne vide Une ligne vide Une ligne vide 200 m Certifié Une ligne vide Une ligne vide Une ligne vide 200 m ANNEXE N° 3 Spécifications du contrôle phytosanitaire du matériel végétal A. Maladies à virus Le taux des maladies à virus ne doit pas dépasser les normes mentionnées dans le tableau suivant:
Virus Catégorie Départ Prébase Base certifié Prunus Necrotic Ring Spot Virus (PNRSV) 0% 0% 0% 1% Prune Dwarf Virus (PDV) 0% 0% 0% 1% Apple Chlorotic Leaf Spot virus (ACLSV) 0% 0% 0% 1% TOTAL 0% 0% 0% 2% (1) (1) : Maladies à virus cumulées par espèce des rosacées à noyau Dans les parcelles destinées à la production de plants certifiés répondant aux normes précitées, tout plant reconnu atteint ou présentant les symptômes d'une maladie à virus doit être éliminé.
B. Ravageurs et maladies Tout plant chétif, douteux ou reconnu atteint de l’une des maladies ou ravageurs suivants, ne sera pas certifié :
- Verticillium ;
- Nématodes (Meloidogyne, Xiphinima, Longidorus et Trichodorus) ;
- Crown gall (Agrobacterium tumefaciens);
- Capnode.
En outre, les plants doivent être indemnes de tous les parasites et maladies de quarantaine.
ANNEXE N° 2 Normes minimales pour l'isolement des productions en plein champ Catégories des plants Spécifications d'isolement Pré-base Base Certifié Verger Pré-base Une ligne vide Une ligne vide Une ligne vide 200 m Base Une ligne vide Une ligne vide Une ligne vide 200 m Certifié Une ligne vide Une ligne vide Une ligne vide 200 m ANNEXE N° 3 Spécifications du contrôle phytosanitaire du matériel végétal A. Maladies à virus Le taux des maladies à virus ne doit pas dépasser les normes mentionnées dans le tableau suivant:
Virus Catégorie Départ Prébase Base certifié Prunus Necrotic Ring Spot Virus (PNRSV) 0% 0% 0% 1% Prune Dwarf Virus (PDV) 0% 0% 0% 1% Apple Chlorotic Leaf Spot virus (ACLSV) 0% 0% 0% 1% TOTAL 0% 0% 0% 2% (1) (1) : Maladies à virus cumulées par espèce des rosacées à noyau Dans les parcelles destinées à la production de plants certifiés répondant aux normes précitées, tout plant reconnu atteint ou présentant les symptômes d'une maladie à virus doit être éliminé.
B. Ravageurs et maladies Tout plant chétif, douteux ou reconnu atteint de l’une des maladies ou ravageurs suivants, ne sera pas certifié :
- Verticillium ;
- Nématodes (Meloidogyne, Xiphinima, Longidorus et Trichodorus) ;
- Crown gall (Agrobacterium tumefaciens);
- Capnode.
En outre, les plants doivent être indemnes de tous les parasites et maladies de quarantaine.
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