Nº 7170 – 25 rejeb 1444 (16-2-2023) BULLETIN OFFICIEL 423
74 Numéro de catégorie Numéro E Dénomination Quantité maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas) Notes Restrictions/exceptions 05.4 E 955 Sucralose 800 Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 957 Thaumatine 50 Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 959 Néohespéridine DC 100 Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 960a – 960c Glycosides de stéviol 270 (1) (60) Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 961 Néotame 65 Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 500 (11)a (49) (50) Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 969 Advantame 20 Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 950 Acésulfame-K 350 Uniquement sauces E 951 Aspartame 350 Uniquement sauces E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 160 (52) Uniquement sauces E 955 Sucralose 450 Uniquement sauces E 959 Néohespéridine DC 50 Uniquement sauces E 961 Néotame 12 Uniquement sauces E 961 Néotame 2 Uniquement sauces comme exhausteur de goût E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 (11)b (49) (50) Uniquement sauces E 969 Advantame 4 Uniquement sauces (1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
(3):Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO 2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
(5): E 214 – 219: p-hydroxybenzoates (PHB), maximum 300 mg/kg.
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
(41): Exprimée par rapport à la matière grasse.
(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
(25): Les quantités des colorants, E 122, et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l.
(60) : exprimés en équivalents stéviols (61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
(73): Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 300 mg/kg.
(94): Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle la plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.