480 BULLETIN OFFICIEL Nº 7170 – 25 rejeb 1444 (16-2-2023)
Numéro de catégorie Numéro E Dénomination Quantité maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas) Notes Restrictions/exceptions 13.3 E 961 Néotame 26 E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 450 (11)a (49) (50) E 969 Advantame 8 (1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
(60) : exprimés en équivalents stéviols (61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
13.4 Produits alimentaires convenant aux personnes souffrant d’une intolérance au gluten Les produits relevant de cette catégorie peuvent aussi contenir des additifs autorisés dans les catégories de produits alimentaires correspondantes.
Groupe I Additifs Y compris pâtes sèches Groupe II Colorants quantum satis quantum satis Groupe IV Polyols quantum satis E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates 5 000 (1) (4) Tous les additifs autorisés dans les produits alimentaires équivalentes contenant du gluten sont également autorisés.
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.