506 BULLETIN OFFICIEL Nº 7170 – 25 rejeb 1444 (16-2-2023)
Numéro de catégorie Numéro E Dénomination Quantité maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas) Notes Restrictions/exceptions 16 E 969 Advantame 5 (1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
(2) : La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
(4) : La quantité maximale est exprimée en P2O5.
(6) : La présence d’acide propionique et de ses sels est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication.
(11) : Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
(49) : Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
(50) : Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
(51) : Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.
(52) : Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
(60) : exprimés en équivalents stéviols (61) : La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
(74) : Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 15 mg/kg.
(94): Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle la plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.