Nº 7170 – 25 rejeb 1444 (16-2-2023) BULLETIN OFFICIEL 377
28 Numéro de catégorie Numéro E Dénomination Quantité maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas) Notes Restrictions/exceptions 01.4 E 363 Acide succinique 6 000 E 416 Gomme Karaya 6 000 E 427 Gomme cassia 2 500 E 432 - 436 Polysorbates 1 000 E 473 - 474 Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides 5 000 E 475 Esters polyglycériques d’acides gras 2 000 E 477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 5 000 E 481 - 482 Stéaroyl-2-lactylates 5 000 E 483 Tartrate de stéaryle 5 000 E 491 - 495 Esters de sorbitane 5 000 E 950 Acésulfame-K 350 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 951 Aspartame 1 000 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca 250 (51) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 100 (52) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 955 Sucralose 400 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 957 Thaumatine 5 Uniquement comme exhausteur de goût E 959 Néohespéridine DC 50 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 960a – 960c Glycosides de stéviol 100 (1) (60) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 (11)a (49) (50) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 961 Néotame 32 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 969 Advantame 10 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés (1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
(2) : La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
(4) : La quantité maximale est exprimée en P2O5.
(11) : Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
(49) : Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
(50) : Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
(51) : Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.
(52) : Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
(60) : exprimés en équivalents stéviols (61) : La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
(74) : Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques : 15 mg/kg.
(94): Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle la plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.