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BO n° 7170 du 16 février 2023, page 86

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408 BULLETIN OFFICIEL Nº 7170 – 25 rejeb 1444 (16-2-2023)

59 Numéro de catégorie Numéro E Dénomination Quantité maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas) Notes Restrictions/exceptions 04.2.5.3 E 969 Advantame 10 Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés (1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

(2) : La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

(3) : Les quantités maximales sont exprimées en SO 2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources ; le SO 2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

(11) : Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

(49) : Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

(50) : Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

(51) : Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.

(52) : Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

(31) : Maximum employés seuls ou en mélange avec, E 120, E 142, E 160d et E 161b.

(32) : Maximum employés seuls ou en mélange avec E 400 - 404, E 406, E 407, E 410, E 412, E 415 et E 418.

(60) : exprimés en équivalents stéviols (94): Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle la plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.

04.2.5.4 Beurres de fruits à coque et pâtes à tartiner à base de fruits à coque Groupe I Additifs E 310 - 320 Gallate de propyle, BHQT et BHA 200 (1) (41) Uniquement fruits à coque transformés E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates 5 000 (1), (4) Uniquement matières grasses tartinables, à l’exclusion du beurre E 392 Extraits de romarin 200 (41) (46) (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

(4) : La quantité maximale est exprimée en P2O5.

(41) : Exprimée par rapport à la matière grasse.

(46) : Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

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