Pages PagesNº 7184 – 15 ramadan 1444 (6-4-2023) BULLETIN OFFICIEL 909
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances, chargé du budget n° 3187-22 du 22 rabii II 1444 (17 novembre 2022) portant publication de l’extrait de l’avenant n°1 à la convention n°2019/SMA/009 de création et d’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Blue Harvest ». ............................................ 1069
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances, chargé du budget n° 3188-22 du 22 rabii II 1444 (17 novembre 2022) portant publication de l’extrait de l’avenant n°1 à la convention n°2018/SMA/003 de création et d’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Filet Casablancais ». ................................... 1070
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances, chargé du budget n° 3189-22 du 22 rabii II 1444 (17 novembre 2022) portant publication de l’extrait de l’avenant n°1 à la convention n°2019/SMA/007 de création et d’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Aqua Moules ». ............................................ 1071
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances, chargé du budget n° 3190-22 du 22 rabii II 1444 (17 novembre 2022) portant publication de l’extrait de l’avenant n°1 à la convention n°2019/SMA/017 de création et d’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Coopérative de Pêche Artisanale Aftas Tiguert ». ........................................................ 1072
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances, chargé du budget n° 3191-22 du 22 rabii II 1444 (17 novembre 2022) portant publication de l’extrait de l’avenant n°1 à la convention n°2018/DOE/081 de création et d’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «Yacado Pêche». ............................................. 1073
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances, chargé du budget n°3192-22 du 22 rabii II 1444 (17 novembre 2022) portant publication de l’extrait de l’avenant n°1 à la convention n°2018/DOE/083 de création et d’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Zuître Lkhalij»............................................. 1074
Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 468-23 du 29 rejeb 1444 (20 février 2023) 1416 complétant l ’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture .................................................. 1075
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 469-23 du 29 rejeb 1444 (20 février 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture... 1075
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 470-23 du 29 rejeb 1444 (20 février 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture... 1076
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 471-23 du 29 rejeb 1444 (20 février 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture... 1076
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 619-23 du 10 chaabane 1444 (3 mars 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture... 1077
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 621-23 du 10 chaabane 1444 (3 mars 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture... 1077