Pages Pages1082 BULLETIN OFFICIEL Nº 7188 – 29 ramadan 1444 (20-4-2023)
• Fonds de placement collectif en titrisation.
Arrêté de la ministre de l’économie et des finances n° 388-23 du 17 rejeb 1444 (8 février 2023) fixant les règles comptables applicables aux Fonds de placement collectif en titrisation. ...... 1091
Inscription de nouvelles variétés au Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 577-23 du 9 chaabane 1444 (2 mars 2023) autorisant l’inscription de nouvelles variétés de pomme de terre de saison, de pomme de terre de transformation, de tomate indéterminée, de tomate déterminée de marché de frais, de tomate industrielle, de laitue, de melon, de betterave potagère, de betterave à sucre, de betterave fourragère, du maïs, du colza, de blé dur, de blé tendre, du triticale, d’avoine, de pois chiche et de pois potager au Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc. ...................................... 1092
Production des plants de caroubier. – Homologation du règlement technique.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 640-23 du 14 chaabane 1444 (7 mars 2023) portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de caroubier. ................................... 1097
Appel public à l’épargne et informations exigées des personnes morales et organismes faisant appel public à l’épargne. – Liste des journaux d’annonces légales.
Arrêté de la ministre de l’économie et des finances n° 811-23 du 23 chaabane 1444 (16 mars 2023) fixant la liste des journaux d’annonces légales prévue par l’article 30 de la loi n° 44-12 relative à l’appel public à l’épargne et aux informations exigées des personnes morales et organismes faisant appel public à l’épargne. ...................... 1107
Homologation de normes marocaines.
Décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 868-23 du 29 chaabane 1444 (22 mars 2023) portant homologation de normes marocaines .................................................... 1108
TEXTES PARTICULIERS Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 187-23 du 4 rejeb 1444 (26 janvier 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ........................................ 1113
A r rê t é d u m i n i s t re d e l ’e n s e i g n e m e n t supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 188-23 du 4 rejeb 1444 (26 janvier 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ...................... 1113
A r rê t é d u m i n i s t re d e l ’e n s e i g n e m e n t supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 189-23 du 4 rejeb 1444 (26 janvier 2023) complétant l’arrêté n° 346-04 du 4 moharrem 1425 (25 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en oto-rhinolaryngologie. ................................................... 1114
A r rê t é d u m i n i s t re d e l ’e n s e i g n e m e n t supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 190-23 du 4 rejeb 1444 (26 janvier 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ...................... 1114
A r rê t é d u m i n i s t re d e l ’e n s e i g n e m e n t supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 191-23 du 4 rejeb 1444 (26 janvier 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ...................... 1115
A r rê t é d u m i n i s t re d e l ’e n s e i g n e m e n t supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 192-23 du 4 rejeb 1444 (26 janvier 2023) complétant l’arrêté n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie. ............. 1115
A r rê t é d u m i n i s t re d e l ’e n s e i g n e m e n t supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 193-23 du 4 rejeb 1444 (26 janvier 2023) complétant l’arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie. ........... 1116