1876 BULLETIN OFFICIEL Nº 7222 – 30 moharrem 1445 (17-8-2023)
94 Modèle de liste des bons de commande Modèle 23-1 Royaume du Maroc Organisme............(1) Liste des bons de commande attribués au titre de l'année........(N-1) La liste des bons de commande attribués au titre de l’année budgétaire........(N-1) par.............(maître d'ouvrage).
Nature de prestation(2) Nombre de bons de commande Montant global (en TTC) Travaux - Prestation 1 - Prestation 2 - Prestation n Fournitures - Prestation 1 - Prestation 2 - Prestation n Services - Prestation 1 - Prestation 2 - Prestation n Total
Fait à...……….., le...………………….
Signature et cachet du maître d'ouvrage (1) Préciser l'organisme dont relève le maître d'ouvrage (ministère, collectivité territoriale, établissement public, personne morale de droit public...).
(2) Se référer à la liste des prestations de même nature telle que listée par l'annexe 4 du décret n° 2-22-431 relatif aux marchés publics.