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BO n° 7222 du 17 août 2023, page 3

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· sommaire du n° 7222 ·

Pages PagesNº 7222 – 30 moharrem 1445 (17-8-2023) BULLETIN OFFICIEL 1767

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1593-23 du 27 kaada 1444 (16 juin 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine........................................ 1927

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1594-23 du 27 kaada 1444 (16 juin 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine........................................ 1927

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1595-23 du 27 kaada 1444 (16 juin 2023) complétant l’arrêté n° 1197-05 du 2 joumada I 1426 (10 juin 2005) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie cardio-vasculaire. ......... 1928

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1718-23 du 14 hija 1444 (3 juillet 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d ’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 1928

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1719-23 du 14 hija 1444 (3 juillet 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d ’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 1929

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1720-23 du 14 hija 1444 (3 juillet 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d ’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 1929

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1721-23 du 14 hija 1444 (3 juillet 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d ’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 1930

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1722-23 du 14 hija 1444 (3 juillet 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d ’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 1930

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1723-23 du 14 hija 1444 (3 juillet 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d ’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 1931

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1724-23 du 14 hija 1444 (3 juillet 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d ’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 1931

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1725-23 du 14 hija 1444 (3 juillet 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d ’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 1932

AVIS ET COMMUNICATIONS Rapport du Conseil Economique, Social et Environnemental realtif au :

Bilan des programmes publics destinés aux jeunes durant la période 2016-2021................................ 1933

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