Pages Pages1766 BULLETIN OFFICIEL Nº 7222 – 30 moharrem 1445 (17-8-2023)
Douane. – Modification de la nomenclature du tarif des droits de douane.
Arrêté de la ministre de l’économie et des finances n° 1896-23 du 29 hija 1444 (18 juillet 2023) portant modification de la nomenclature du tarif des droits de douane ........................................ 1771
Marchés publics.
Arrêté du ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances, chargé du budget n° 1692-23 du 4 hija 1444 (23 juin 2023) relatif à la dématérialisation des procédures, des documents et des pièces relatifs aux marchés publics.............................................................. 1774
Arrêté du ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances, chargé du budget n° 1689-23 du 14 hija 1444 (3 juillet 2023) pris pour l’application de l’article 153 du décret n° 2-22-431 du 15 chaabane 1444 (8 mars 2023) relatif aux marchés publics.............................. 1785
Homologation de normes marocaines.
Décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 1981-23 du 9 moharrem 1445 (27 juillet 2023) portant homologation d’une norme marocaine. ........................................... 1921
TEXTES PARTICULIERS Hydrocarbures. – Concession d'exploitation de gaz naturel.
Décret n° 2-23-585 du 15 moharrem 1445 (2 août 2023) accordant à l’Office national des hydrocarbures et des mines la concession d’exploitation de gaz naturel dite « OULAD BALKHAIR ». ........... 1922
Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1570-23 du 27 kaada 1444 (16 juin 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine........................................ 1922
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1571-23 du 27 kaada 1444 (16 juin 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine........................................ 1923
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1572-23 du 27 kaada 1444 (16 juin 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine........................................ 1923
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1573-23 du 27 kaada 1444 (16 juin 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine........................................ 1924
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1583-23 du 27 kaada 1444 (16 juin 2023) complétant l’arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie................................... 1924
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1589-23 du 27 kaada 1444 (16 juin 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine........................................ 1925
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1590-23 du 27 kaada 1444 (16 juin 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine........................................ 1925
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1591-23 du 27 kaada 1444 (16 juin 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine........................................ 1926
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1592-23 du 27 kaada 1444 (16 juin 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine........................................ 1926