Pages Pages2418 BULLETIN OFFICIEL Nº 7244 – 17 rabii II 1445 (2-11-2023)
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2331-23 du 29 safar 1445 (15 septembre 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine........................................ 2439
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2332-23 du 29 safar 1445 (15 septembre 2023) complétant l’arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale (ou analyses biologiques médicales). ..................................... 2440
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2333-23 du 29 safar 1445 (15 septembre 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine........................................ 2440
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2334-23 du 29 safar 1445 (15 septembre 2023) complétant l’arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale (ou analyses biologiques médicales). ..................................... 2441
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2335-23 du 29 safar 1445 (15 septembre 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine........................................ 2441
Hydrocarbures :
• Approbation d'avenants à des accords pétroliers.
Arrêté conjoint de la ministre de la transition énergétique et du développement durable et de la ministre de l’économie et des finances n° 2341-23 du 2 rabii I 1445 (18 septembre 2023) approuvant l’avenant n° 3 à l’accord pétrolier « TAR FAYA OFFSHORE SHALLOW » conclu, le 6 ramadan 1444 (28 mars 2023), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « ENI MAROC B.V. »
et « QATARENERGY INTERNATIONAL EXPLOR ATION AND PRODUCTION L .L .C » (ex . QATAR PETROLEUM INTERNATIONAL UPSTREAM L.L.C). ... 2442
Arrêté conjoint de la ministre de la transition énergétique et du développement durable et de la ministre de l’économie et des finances n° 2394-23 du 6 rabii I 1445 (22 septembre 2023) approuvant l’avenant n° 3 à l’accord pétrolier « MOGADOR OFFSHORE » conclu, le 8 moharrem 1445 (26 juillet 2023), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société « HUNT OIL COMPANY MOROCCO »................................................. 2442
• Approbation d'un accord pétrolier.
Arrêté conjoint de la ministre de la transition énergétique et du développement durable et de la ministre de l’économie et des finances n° 2393-23 du 6 rabii I 1445 (22 septembre 2023) approuvant l’accord pétrolier « LOUKOS ONSHORE » conclu, le 13 moharrem 1445 (31 juillet 2023), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société « LOUKOS ENERGY MOROCCO LIMITED ». ............. 2443
AVIS ET COMMUNICATIONS Avis du Conseil de la concurrence sur l'état de la concurrence dans le marché de l'assurance au Maroc . ........................................................... 2444
Avis aux importateurs et aux exportateurs modifiant la liste des transitaires agréés en douane en date du 7/09/2023 .marché de l'assurance au Maroc ............................................................ 2520