Pages Pages762 BULLETIN OFFICIEL Nº 7270– 20 rejeb 1445 (1er-2-2024)
Homologation de normes marocaines.
Décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 30-24 du 15 joumada II 1445 (29 décembre 2023) portant homologation de normes marocaines ........................................ 776
TEXTES PARTICULIERS Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3030-23 du 23 joumada I 1445 (7 décembre 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ..................... 784
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3048-23 du 28 joumada I 1445 (12 décembre 2023) complétant l’arrêté n° 1481- 04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en psychiatrie. .............. 784
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3049-23 du 28 joumada I 1445 (12 décembre 2023) complétant l’arrêté n° 1481- 04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en psychiatrie. .............. 785
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3050-23 du 28 joumada I 1445 (12 décembre 2023) complétant l’arrêté n° 752-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gastro-entérologie. ....................... 785
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3051-23 du 28 joumada I 1445 (12 décembre 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ..................... 786
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3052-23 du 28 joumada I 1445 (12 décembre 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ..................... 786
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3053-23 du 28 joumada I 1445 (12 décembre 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ..................... 787
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3054-23 du 28 joumada I 1445 (12 décembre 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ..................... 787
Création et exploitation d'une ferme aquacole.
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances, chargé du budget n° 3027-23 du 24 joumada I 1445 (8 décembre 2023) autorisant la société « SKB AQUACULTURE MOROCCO Sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « SKB Aquaculture Morocco Algue » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente ................ 788
CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE Décision du CSCA n° 60-23 du 13 joumada I 1445 (27 novembre 2023) ....................................... 790
AVIS ET COMMUNIICATIONS Avis aux importateurs et aux exportateurs modifiant la liste des transitaires agréés en douane en date du 12/12/2023 ................................................. 792