970 BULLETIN OFFICIEL Nº 7284– 10 ramadan 1445 (21-3-2024)
Article 73 Les ordres sont classés sur le carnet d’ordres central selon l’un des deux modes de détermination de priorité suivants :
– prix-temps ;
– prix-compte-temps.
Pour le mode de détermination de priorité “prix-temps” et “prix-compte-temps”, les ordres d’achat au prix le plus élevé et les ordres de vente au prix le moins élevé sont prioritaires.
Les ordres au marché et les ordres au marché limité sont prioritaires par rapport aux ordres à prix limité.
Pour le carnet d’ordres dont les ordres sont inversés, les ordres d’achat au prix le moins élevé et les ordres de vente au prix le plus élevé sont prioritaires.
A prix identique en ce qui concerne la priorité “prixtemps”, les ordres transmis en premier temps sont prioritaires.
A prix identique, en ce qui concerne la priorité “prixcompte-temps”, les ordres clients sont prioritaires par rapport aux ordres pour le compte du membre, et lorsque le prix et origine sont identiques, les ordres transmis en premier temps sont prioritaires.
La société gestionnaire fixe, par instruction, le mode de détermination de priorité par instrument financier à terme ou par groupes d’instruments financiers à terme.
II - Conditions d’exécution des ordres au carnet d’ordres central
Article 74 Les ordres transmis vers le système de cotation peuvent comporter les conditions d’exécution suivantes :
– Quantité dévoilée (Iceberg order) ;
– Quantité minimale (Minimum fill).
Article 75 La quantité dévoilée de l’ordre est la quantité des instruments financiers à terme fixée par le membre pour être affichée sur le marché et qui ne peut être inférieure à une quantité minimale fixée par instruction de la société gestionnaire, en nombre d’instruments financiers à terme et/ou en pourcentage de la quantité totale de l’ordre. Ladite quantité dévoilée doit être inférieure ou égale à la quantité totale de l’ordre.
Lorsque la quantité dévoilée de l’ordre est exécutée, elle est renouvelée pour une quantité similaire ou pour une quantité déterminée par le système de cotation, et ce dans la limite de la quantité non exécutée de l’ordre.
Article 76 L’ordre à quantité minimale est un ordre comportant une quantité minimale d’instruments financiers à terme à exécuter.
Suite à l’introduction de l’ordre dans le système de cotation, la quantité minimale est immédiatement exécutée et la quantité non exécutée de l’ordre reste sur le marché. A défaut d’exécution de la quantité minimale, l’ordre doit être éliminé en totalité.
Article 77 Les modalités d’exécution des ordres à quantité dévoilée et les ordres à quantité minimale sont fixées par instruction de la société gestionnaire.
Article 78 Les durées de validité peuvent être adoptées sur le carnet d’ordres central conformément aux dispositions des articles 55 et 56 ci-dessus. La société gestionnaire peut par instruction suspendre ou limiter l’adoption de certaines durées de validité pour des groupes d’instruments financiers à terme sur ledit carnet.
Article 79 La société gestionnaire peut, par instruction, suspendre ou limiter l’application de certaines conditions d’exécution des ordres pour des groupes d’instruments financiers à terme ou pendant des phases de négociation.
Section 2. – Carnet d’ordres de blocs
Article 80 Le carnet d’ordres de blocs permet la négociation des instruments financiers à terme, par entente directe ou par appariement continu des ordres d’achat et de vente.
Les instruments financiers à terme qui peuvent être négociés sur le carnet d’ordres de blocs conformément aux modalités fixées par les articles 83, 84, 86, 88 et 89 du présent règlement général, sont fixés par instruction de la société gestionnaire.
Article 81 Pour être recevable sur le carnet d’ordres de blocs, l’ordre doit notamment comporter les indications suivantes :
– l’instrument financier à terme objet de l’ordre ;
– la quantité des instruments financiers à terme ;
– achat ou vente ;
– le prix ;
– l’identifiant du membre négociateur contrepartie ;
– le code de l’ordre convenu entre les membres, le cas échéant ;
– le type de compte (compte client...).
Article 82 Seul les ordres à prix limité peuvent être utilisés sur le carnet d’ordres de blocs.
Article 83 Les durées de validité qui peuvent être adoptées sur le carnet d’ordres de blocs sont les suivantes : “jour”, “heure”, “date” et “révocation”.
La société gestionnaire peut pour chaque instrument financier à terme ou groupe d’instruments financiers à terme limiter par instruction l’adoption desdites durées de validité.