Pages Pages1046 BULLETIN OFFICIEL Nº 7288– 24 ramadan 1445 (4-4-2024)
Homologation de la circulaire du Wali de Bank Al-Maghrib.
Arrêté de la ministre de l’économie et des finances n° 346-22 du 29 joumada II 1443 (1er février 2022) portant homologation de la circulaire du Wali de Bank Al-Maghrib n° 5/W/2018 du 27 juillet 2018 relative aux conditions et modalités de fonctionnement du comité des risques. ........................................................... 1057
TEXTES PARTICULIERS Compagnie Africaine des Explosifs (CADEX). – Autorisation à établir des dépôts mixtes de détonateurs permanents, du type superficiel et du type enterré.
Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 513-24 du 13 chaabane 1445 (23 février 2024) autorisant la Compagnie Africaine des Explosifs (CADEX) à établir un (1) dépôt mixte de détonateurs permanent, du type superficiel et entouré d’un merlon et un (1) dépôt mixte d’explosifs permanent et du type enterré,dans la Commune d’Askaouen, Caïdat d’Askaouen, cercle de Taliouine, province de Taroudant. ................... 1060
Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 136-24 du 21 joumada II 1445 (4 janvier 2024) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. 1061 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 137-24 du 21 joumada II 1445 (4 janvier 2024) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. 1061 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 138-24 du 21 joumada II 1445 (4 janvier 2024) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. 1062 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 278-24 du 17 rejeb 1445 (29 janvier 2024) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d ’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 1062
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 279-24 du 17 rejeb 1445 (29 janvier 2024) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d ’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 1063
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 381-24 du 3 chaabane 1445 (13 février 2024) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 1063
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 382-24 du 3 chaabane 1445 (13 février 2024) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. 1064 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 384-24 du 3 chaabane 1445 (13 février 2024) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. 1064 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 385-24 du 3 chaabane 1445 (13 février 2024) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. 1065 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 386-24 du 3 chaabane 1445 (13 février 2024) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. 1065