Sanitaires des espaces d'animation
-
-
-
Lorsque l'établissement dispose d'un Sanitaires de espace de remise en forme (salle de l'espace de sport ou espace détente), des toilettes remise en doivent être prévues. forme (salle de Les toilettes doivent répondre aux sport et espace mêmes normes fonctionnelles de la section " Sanitaires des espaces détente) communs".
68
Lorsque l'établissement dispose d'un espace de remise Les toilettes doivent répondre en forme (salle de sport ou aux mêmes normes espace détente), des douches dimensionnelles de la section " séparées pour hommes et pour Sanitaires des espaces femmes, doivent être prévues. communs". L'établissement doit respecter un ratio d'une (1) douche pour quinze (15) personnes. Lorsque l'établissement dispose des équipements d'animation, toute discothèque ou night-club ou salle de spectacle doit avoir ses propres toilettes. Les toilettes doivent répondre aux mêmes normes fonctionnelles de la section " Sanitaires des espaces communs". Lorsque l'établissement dispose d'un jardin d'enfants ou club d'enfants, des toilettes adaptées aux différentes tranches d'âges admises au niveau du jardin d'enfants ou du club d’enfants (hauteur des lavabos, hauteur des miroirs, cuvettes de WC basses pour enfants) doivent être prévues. L'établissement doit respecter un ratio d'un (1) WC pour quinze (15) enfants. Des toilettes communes proches des infrastructures d'animation doivent être prévues. Les toilettes doivent répondre aux mêmes normes fonctionnelles de la section " Sanitaires des espaces communs". 5
3
5
3
Les dimensions minimales d'une cabine de douche doivent être de 1.40m x 0.90m.
Les toilettes doivent répondre aux mêmes normes dimensionnelles de la section " Sanitaires des espaces communs".
Les dimensions minimales d'une cabine de WC doivent être de 1.40m x 0.90m. La hauteur maximale d'un WC doit être de 0.30 m. La hauteur maximale d'un lavabo doit être de 0.55 m.
Les toilettes doivent répondre aux mêmes normes dimensionnelles de la section " Sanitaires des espaces communs".
Nº 7462 bis – 13 joumada II 1447 (4-12-2025) BULLETIN OFFICIEL 3283