L’attestation du conseil de santé justifiant l’aptitude physique ;
Le certificat de bonne conduite ;
Une copie de la carte du régime collectif d’allocation de retraite ;
Le tableau de titularisation ;
Un extrait d’acte de naissance pour les agents non introduits dans le budget ;
Une copie certifiée conforme à l’original du diplôme ou du certificat de scolarité pour les
-
-
-
-
-
-
Les pièces justificatives de la bonification d’ancienneté d’échelon (attestation), le cas
-
Le procès-verbal de la commission administrative paritaire.
-
professionnelle :
Le procès-verbal de la commission d’examen annonçant les résultats ;
La décision fixant la liste des candidats admis à l’examen.
-
Arrêté ;
-
-
Le quota annuel ;
-
- Avancement par examen d’aptitude
Le tableau d’avancement ;
-
- Avancement au choix :
Arrêté ;
-
- Avancement de grade :
Arrêté.
-
- Arrêté.
- Arrêté.
- Arrêté.
cas échéant.
d’ancienneté d’échelon (attestation), le
- Les pièces justificatives de la bonification
- Arrêté ;
- Arrêté.
le cas échéant.
- L’attestation de suspension de versement,
pour les agents non-inscrits au budget ;
du diplôme ou du certificat de scolarité
- Une copie certifiée conforme à l’original
agents non-inscrits au budget ;
- Un extrait d’acte de naissance pour les
- Arrêté ;
BULLETIN OFFICIEL
- Bonification d’échelon :
échéant.
Arrêté ;
-
- Bonification d’ancienneté d’échelon :
Le procès-verbal de la commission administrative paritaire.
Le tableau d’avancement ;
-
-
Arrêté ;
L’attestation de suspension de versement.
-
-
La fiche de titularisation et de reclassement ;
-
agents non-inscrits au budget ;
Arrêté ;
-
- Avancement d’échelon :
d’ancienneté :
- Avancement d’échelon et bonification
3- Avancement
- Titularisation par ancienneté :
486 Nº 7488 bis – 15 ramadan 1447 (5-3-2026)