Cent-quinzième année – N° 7488
15 ramadan 1447 (5 mars 2026) ISSN 0851 - 1217
ROYAUME DU MAROC
BULLETIN OFFICIEL EDITION DE TRADUCTION OFFICIELLE TARIFS D’ABONNEMENT EDITIONS
AU MAROC
{
A L’ETRANGER
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1 an
Edition générale................................................................... 250 DH
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Edition de traduction officielle............................................. 150 DH
200 DH
Edition des conventions internationales................................ 150 DH Edition des annonces légales, judiciaires et administratives... 250 DH
200 DH
Edition des annonces relatives à l’immatriculation foncière.. 250 DH
300 DH
300 DH
A destination de l’étranger, par voies ordinaire, aérienne ou de la poste rapide internationale, les tarifs prévus cicontre sont majorés des frais d’envoi, tels qu’ils sont fixés par la réglementation postale en vigueur.
ABONNEMENT IMPRIMERIE OFFICIELLE Rabat - Chellah Tél. : 05.37.76.50.24 - 05.37.76.50.25 05.37.76.54.13 Compte n° : 310 810 1014029004423101 33 ouvert à la Trésorerie Préfectorale de Rabat au nom du régisseur des recettes de l’Imprimerie officielle
Cette édition contient la traduction officielle des lois et règlements ainsi que tous autres décisions ou documents dont la publication au Bulletin officiel est prévue par les lois ou les règlements en vigueur
SOMMAIRE
Pages
TEXTES GENERAUX Approbation du cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de la licence et de master. Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1890-25 du 29 moharrem 1447 (25 juillet 2025) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de la licence....................... 229 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1891-25 du 29 moharrem 1447 (25 juillet 2025) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de master .......................... 244
Liste des laboratoires habilités à procéder aux analyses dans le domaine agricole. Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 117-26 du 23 rejeb 1447 (13 janvier 2026) complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la réforme agraire n° 256-91
Pages
du 7 joumada II 1411 (25 décembre 1990) fixant la liste des laboratoires habilités à procéder aux analyses dans le domaine agricole.. .................
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Douane : • Dépôt par procédés informatiques des déclarations en détail, des acquits à caution et des documents y annexés.
Arrêté de la ministre de l’économie et des finances n° 157-26 du 29 rejeb 1447 (19 janvier 2026) modifiant l’arrêté du ministre de l’économie et des finances n° 913-15 du 15 joumada I 1436 (6 mars 2015) relatif au dépôt par procédés informatiques des déclarations en détail, des acquits à caution et des documents y annexés..
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• Droit antidumping provisoire sur les importations de fils galvanisés originaires d’Egypte et des Emirats Arabes Unis.
Arrêté conjoint du ministre de l’industrie et du commerce et de la ministre de l’économie et des finances n°208-26 du 7 chaabane 1447 (27 janvier 2026) portant application du droit antidumping provisoire sur les importations de fils galvanisés originaires d’Egypte et des Emirats Arabes Unis.. ....................................
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