Nº 7488 – 15 ramadan 1447 (5-3-2026)
BULLETIN OFFICIEL
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TEXTES GENERAUX Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1890-25 du 29 moharrem 1447 (25 juillet 2025) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de la licence
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION, Vu le décret n° 2-04-89 du 18 rabii II 1425 (7 juin 2004) fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants, tel qu’il a été modifié et complété ; Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1883-23 du 13 joumada I 1445 (27 novembre 2024) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de la licence ; Après avis de la commission nationale de coordination de l’enseignement supérieur en date du 16 juillet 2025, ARRÊTE :
A RTICLE PREMIER. – Est approuvé, tel qu’il est annexé au présent arrêté, le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de la licence. A RT. 2. – Le présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel, prend effet à compter de l’année universitaire 2023-2024, et sont abrogées, à compter de la même date, les dispositions de l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1883-23 du 13 joumada I 1445 (27 novembre 2024) susvisé, sous réserve des dispositions de son article 2. Rabat, le 29 moharrem 1447 (25 juillet 2025). AZZEDDINE EL MIDAOUI.
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