858 BULLETIN OFFICIEL N° 7506 — 19 kaada 1447 (7-5-2026)
2.1.4. Unobstacle fixe qui fait saillie au-dessus d’une surface de montée au décollage à moins de 3000 m du bord intérieur de cette surface doit être doté de marques. Si la piste est utilisée la nuit, ledit obstacle doit être doté de balisage lumineux. Toutefois :
a) Les marques et le balisage lumineux peuvent être omis si l’obstacle est masqué par un autre obstacle fixe ;
b) Les marques peuvent être omises, si l’obstacle est balisé, de jour, par des feux d’obstacle à moyenne intensité de type À et que sa hauteur, au-dessus du niveau du sol avoisinant, ne dépasse pas 150 m ;
c) Les marques peuvent être omises, si l’obstacle est balisé, de jour, par des feux d’obstacle à haute intensité ;
d) Le balisage lumineux peut être omis, si l’obstacle est un phare de signalisation maritime et qu’il est démontré, à la suite d’une étude aéronautique, que le feu porté par ledit phare est suffisant.
2.1.5. Un objet fixe, autre qu’un obstacle, situé au voisinage d’une surface de montée au décollage, doit être doté de marques. Si la piste est utilisée la nuit, ledit obstacle doit être de balisage lumineux, lorsqu’un tel balisage est jugé nécessaire pour écarter les risques de collision. Toutefois, les marques peuvent être omises :
a) Si l’objet est balisé, de jour, par des feux d’obstacle à moyenne intensité de type À et que sa hauteur, au-dessus du niveau du sol avoisinant, ne dépasse pas 150 m ; ou b) Si l’objet est balisé, de jour, par des feux d’obstacle à haute intensité.
2.1.6. Un obstacle fixe qui fait saillie au-dessus d’une surface d’approche à moins de 3 000 m du bord intérieur ou au-dessus d’une surface de transition sera doté de marques. Si la piste est utilisée la nuit, ledit obstacle doit être doté de balisage lumineux. Toutefois :
a) Les marques et le balisage lumineux peuvent être omis, si l’obstacle est masqué par un autre obstacle fixe :
b) Les marques peuvent être omises, si l’obstacle est balisé, de jour, par des feux d’obstacle à moyenne intensité de type À et que sa hauteur, au-dessus du niveau du sol avoisinant, ne dépasse pas 150 m ;
c) Les marques peuvent être omises, si l’obstacle est balisé, de jour, par des feux d’obstacle à haute intensité ;
d) Le balisage lumineux peut être omis si l’obstacle est un phare de signalisation maritime et
qu'il est démontré, à la suite d’une étude aéronautique, que le feu porté par ledit phare est suffisant.
2.1.7. Un obstacle fixe qui fait saillie au-dessus d’une surface horizontale doit être doté de marques. Si l’aérodrome est utilisé la nuit, ledit obstacle doit être doté de balisage lumineux. Toutefois
a) Les marques et le balisage lumineux peuvent être omis : 1. Si l’obstacle est masqué par un autre obstacle fixe ; 2. Si un circuit largement obstrué par des objets fixes ou éminences naturelles, des procédures ont été établies pour assurer une marge verticale de franchissement d'obstacles sûre au-dessous des trajectoires de vol prescrites ; ou 3. Une étude aéronautique a démontré que l’obstacle considéré n’a pas d'importance pour l’exploitation ; b) Les marques peuvent être omises, si l’obstacle est balisé, de jour, par des feux d’obstacle à moyenne intensité de type À et que sa hauteur, au-dessus du niveau du sol avoisinant, ne dépasse pas 150 m : c) Les marques peuvent être omises, si l’obstacle est balisé, de jour, par des feux d’obstacle à haute intensité ;
d) Le balisage lumineux peut être omis, si l’obstacle est un phare de signalisation maritime et qu'il est démontré, à la suite d’une étude aéronautique, que le feu porté par ledit phare est suffisant.