Nº 7548 – 19 rabii II 1448 (1er-10-2026)
BULLETIN OFFICIEL Pages
1573 Pages
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1683-26 du 14 safar 1448 (29 juillet 2026) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.. ...................................... 1585
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1812-26 du 29 safar 1448 (13 août 2026) complétant l’arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale (ou analyses biologiques médicales).. .................................... 1587
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1685-26 du 14 safar 1448 (29 juillet 2026) complétant l’arrêté n° 752-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gastro-entérologie.. ...................... 1585
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1813-26 du 29 safar 1448 (13 août 2026) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.. ...................................... 1588
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1686-26 du 14 safar 1448 (29 juillet 2026) complétant l’arrêté n° 570- 04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie.. .............................. 1586 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1687-26 du 14 safar 1448 (29 juillet 2026) complétant l’arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie.. ................................. 1586 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1811-26 du 29 safar 1448 (13 août 2026) complétant l’arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation.. ........... 1587
Evaluation de la conformité des produits industriels : • « TTEC SARL ».
Arrêté du ministre de l’industrie et du commerce n° 1839-26 du 6 rabii I 1448 (19 août 2026) relatif à l’octroi de l’agrément à l’organisme d’évaluation de la conformité « TTEC SARL » pour l’évaluation de la conformité des produits industriels déclarés pour l’importation............. 1588 • « TRUST and MEASURE SARLAU ».
Arrêté du ministre de l’industrie et du commerce n° 1840-26 du 6 rabii I 1448 (19 août 2026) relatif à l’octroi de l’agrément à l’organisme d’évaluation de la conformité « TRUST and MEASURE SARLAU » pour l’évaluation de la conformité des produits industriels déclarés pour l’importation........................................... 1589 • « Société Analysis and Control Laboratory ».
Arrêté du ministre de l’industrie et du commerce n° 1841-26 du 6 rabii I 1448 (19 août 2026) relatif au maintien et à l’extension de l’agrément de la société Analysis and Control Laboratory (ACLAB) pour l’évaluation de la conformité des produits industriels.................................... 1589