BO Marocindépendant, non officiel

BO conventions n° 6 du 6 avril 2021

Page 115 sur 273

OCRÉdition des conventions internationales (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel

N° 6 - 23 chaabane 1442 (6-4-2021)

115

BULLETIN OFFICIEL

:

Position SH Désignation du produit.

(1) (2)

- autres

Chapitre 60 Étoffes de bonneterie

Ouvraison on transformation appliquée a des matières non originaires

conférant le caractère de produit originaire

(3) ou (4) mu monofils en

polytétrafluoroéthylène (®), - fils de fibres textiles synthétiques

en poly(p-

phénylènetéréphtalamide), - fils de fibres de verre, enduits de

résine phénoplaste et guipés de fils acryliques (®),

- monofilaments de copolyester d'un polyester, d'une résine d'acide térephtalique, • de 1,A-oyclohexanediéthatlet d'acide isophtalique, - fibres naturelles,

.. fibres synthétiques ou artificielles discontinues non cardées ni peignées ou autrement travaillées pour la filature, ou

- matières chimiques ou pâtes textiles

Fabrication à partir ("): - de fils de coco,

- de fibres naturelles,

- de fibres synthétiques ou artificielles discontinues non cardées ni peignées ou autrement travaillées pour la filature, ou - de matières chimiques ou de pâtes textiles

Fabrication à partir ('): - de fibres naturelles,

- de fibres synthétiques ou • artificielles discontinues non cardées ni poignées ou autrement travaillées pour la filature, ou - de matières chimiques ou de pâtes textiles

•