N° 6 - 23 chaabane 1442 (6-4-2021)
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BULLETIN OFFICIEL
:
Position SH Désignation du produit.
(1) (2)
- autres
Chapitre 60 Étoffes de bonneterie
Ouvraison on transformation appliquée a des matières non originaires
conférant le caractère de produit originaire
(3) ou (4) mu monofils en
polytétrafluoroéthylène (®), - fils de fibres textiles synthétiques
en poly(p-
phénylènetéréphtalamide), - fils de fibres de verre, enduits de
résine phénoplaste et guipés de fils acryliques (®),
- monofilaments de copolyester d'un polyester, d'une résine d'acide térephtalique, • de 1,A-oyclohexanediéthatlet d'acide isophtalique, - fibres naturelles,
.. fibres synthétiques ou artificielles discontinues non cardées ni peignées ou autrement travaillées pour la filature, ou
- matières chimiques ou pâtes textiles
Fabrication à partir ("): - de fils de coco,
- de fibres naturelles,
- de fibres synthétiques ou artificielles discontinues non cardées ni peignées ou autrement travaillées pour la filature, ou - de matières chimiques ou de pâtes textiles
Fabrication à partir ('): - de fibres naturelles,
- de fibres synthétiques ou • artificielles discontinues non cardées ni poignées ou autrement travaillées pour la filature, ou - de matières chimiques ou de pâtes textiles
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