N° 6 - 23 chaabane 1442 (6-4-2021)
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BULLETIN OFFICIEL
Position SH Désignation du produit
(1) (2)
ex 2008. - Fruits à coques, sans addition • de sucre ou d'alcool
:
- Beurre d'arachide; mélanges à base de céréales; cœurs de palmier, mais
•
- Autres, à l'exclusion des fruits (y compris les fruits à caques), cuits autrement qu'à •
l'eau ou à la vapeur, sans addition de sucre, congelés
• •
2009 Jus de fruits (y compris les moûts de raisins) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
•
ex Chapitre 21 Préparations alimentaires diverses; à l'exclusion des:
• 2101 Extraits, essences et concentrés
de café, de thé ou de muté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou máté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés
Ouvraison on fransformation appliquée il des matières non originalres •
conférant le caractère de produit originaire
(3) (4) Fabrication dans laquelle la valeur de tous les fruits à coques et les graines oléngineuses originaires des n° 0801, 0802 et 1202 à 1207 utilisés doit excéder 60 % du prix départ usine du produit
Fabrication à partir de matières de . toute position, à l'exclusion des matières de la même position que le produit
Fabrication:
- à partit de matières de toute position, à l'exolusion des matières de la même position que le produit, et
- dans iaquelle la valeur de toutes los .. matières du chapitre 17 utilisées ne doit pas excéder 30% du prix départ usine du produit Fabrication:
- à partir de matières de toute : position, à l'exclusion des matières de la nême position que le produit, et
- dans laquelle la valeur de toutes les matières du chapitre 17 utilisées ne doit pas excéder 30% du prix: . ". départ usine du produit Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exclusion des matières de la même position que le produit
Fabrication:
- à partir de matières de toute position, à l'exclusion des matières de la même position que le produit, et
- dans laquelle toute la chicorée utilisée doit être
entièrement obtenue
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