N° 6 - 23 chaabane 1442 (6-4-2021)
95
BULLETIN OFFICIEL
Position SH Désignation du produit
(1) (2)
3824 Liants préparés pour moules on noyaux de fonderie: produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des • industries connexes (y compris celles consistant en mélanzes de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs: - les produits sujvants de la présente position:
-- liants préparés pour moules
ou noyaux de fonderie, à base de produits résineux naturels - acides naphténiques, leurs
sels insolubles dans l'eau et leurs esters
- sorbital autre que celui du
п° 2905
- sulfonates de pétrole, à •
T'exclusion des sulfonates de pétrole de métaux alcalins, d'ammonium ou d'éthanolamines; acides sulfoniques d'huiles de minéraux bitumineux, thiophénés, et leurs sels - échangeurs d'ions - compositions absorbantes
pour parfaire le vide dans lés tubes ou
valves électriques -- oxydes de fer alcalinisés
pour l'épuration des gaz. - eaux ammoniacales et crude
ammoniac provenant de l'épuration du gaz d'éclairage
- acides sulfonaphténiques et
leurs sels insolubles dans l'eau et leurs esters - huiles de fusel et huile
de Dippel
mélanges de sels ayant différents antons * pâtes à base de gélatine pour
reproductions graphiques, même sur un support en papier ou en
-.: matières textiles
Ouvraison ou transformation appliquée à des matièros non originaires
conférant le caractère de produit originaire
(3) ou (4)
Fabrication à partir de matières de Fabrication dans laquelle la valeur toute position, à l'exelusion des de toutes les matières utiliados no matières de la même position que le doit pas excéder 40% du prix produit. Toutefois, des matières de la départ usine du produit mêmo position que le produit peuvent
être utilisées, à condition que leur
valeur totale n'excèdo pas 20 % du
prix départ usine du produit