Arrêté conjoint
Arrêté conjoint n° 1076-85 du 24 septembre 1985
L'essentiel
L'arrêté conjoint n° 1076-85 du 24 septembre 1985 est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4622 du 17 septembre 1998. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui l'abroge, en tout ou en partie.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté conjoint
- Numéro
- 1076-85
- Date de l'acte
- 24 septembre 1985
- Première mention
- BO n° 4622 du 17 septembre 1998, page 7 · PDF
- Textes modificateurs relevés
- 1 abrogation, totale ou partielle (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Abrogation relevée en 1998 · voir la chronologie
- Mentions
- 5 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Abrogation, totale ou partielle : Arrêté conjoint n° 1742-98 du 1er septembre 1998
Preuve : BO n° 4622 du 17 septembre 1998, page 2 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté conjoint du secrétaire d'Etat auprès du ministre chargé de l'aménagement du territoire, de l'environnement, de l'urbanisme et de l'habitat, chargé de l'habitat et du ministre de l'économie et des finances n° 1742-98 du 9 joumada | 1419 (Jer septembre 1998) portant abrogation de l'arrêté conjoint n° 1076-85 du 8
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete-conjoint/1076-85. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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