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Arrêté conjoint n° 1831-19 du 11 juin 2019

autorisant la société « DOMAINE AIN AGHBAL SARL S.A » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Domaine Ain Aghbal Cintra » et portant publication de l'extrait de la convent

Type
Arrêté conjoint
Numéro
1831-19
Date
11 juin 2019
Traduction française
BO n° 6822 du 17 octobre 2019, page 13 · PDF officiel
Mentions
5 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6822 du 17 octobre 2019, page 2

Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie et des finances n° 1831-19 du 7 chaoual 1440 (11 juin 2019) autorisant la société « DOMAINE AIN AGHBAL SARL S.A » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole…

BO n° 6822 du 17 octobre 2019, page 13

Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie et des finances n° 1831-19 du 7 chaoual 1440 (11 juin 2019) autorisant la société « DOMAINE AIN AGHBAL SARL S.A » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole…

BO n° 6822 du 17 octobre 2019, page 14

arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l'économie et des finances n° 1831-19 du 7 chaoual 1440 (11 juin 2019) autorisant la société « DOMAINE AIN AGHBAL S.A » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée «…

BO n° 7414 du 19 juin 2025, page 44

arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie et des finances n° 1831-19 du 7 chaoual 1440 (11 juin 2019) autorisant la société «DOMAINE AIN AGHBAL s.a» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée…

BO n° 7414 du 19 juin 2025, page 45

arrêté conjoint susvisé n° 1831-19 du 7 chaoual 1440 (11 juin 2019).

Textes cités avec cet acte

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