2066 BULLETIN OFFICIEL N° 6822 – 18 safar 1441 (17-10-2019)
TEXTES PARTICULIERS
Pages
Création et exploitation de fermes aquacoles.
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie et des finances n° 1582-19 du 8 ramadan 1440 (14 mai 2019) autorisant la société « AQUACULTURE EDADDI SARL AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Aquaculture Edaddi » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ........... 2075
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie et des finances n° 1831-19 du 7 chaoual 1440 (11 juin 2019) autorisant la société « DOMAINE AIN AGHBAL SARL S.A » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Domaine Ain Aghbal Cintra » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ........... 2077
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie et des finances n° 1832-19 du 7 chaoual 1440 (11 juin 2019) autorisant la société « DAKHLA MAR sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Dakhla Mar » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ........... 2084
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie et des finances n° 1833-19 du 7 chaoual 1440 (11 juin 2019) autorisant la société « CULTU-ALGUE sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Cultu-Algue » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ............... 2086
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie et des finances n° 1834-19 du 7 chaoual 1440 (11 juin 2019) autorisant la société « NAITELHAJ GROUPE INTERNATIONAL sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Naitelhaj Groupe International » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ........................................................ 2088
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie et des finances n° 1835-19 du 7 chaoual 1440 (11 juin 2019) autorisant la société « ESPACE AQUACULTURE 2 sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Espace Aquaculture 2 » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ........... 2090
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie et des finances n° 1836-19 du 7 chaoual 1440 (11 juin 2019) autorisant la société « SRAIDI MAR sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Sraidi Mar Ancien Argoub » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ................ 2092
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie et des finances n° 1837-19 du 7 chaoual 1440 (11 juin 2019) autorisant la société « OSTRA SUL sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Ostra Sul » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. .................................................... 2094
AVIS ET COMMUNICATIONS
Avis du Conseil Economique, Social et Environnemental sur la sous-traitance et les relations de travail : Pour la promotion du travail décent et de la durabilité .................................................................... 2096