Intitulé repris des textes qui citent cet acte. Sa publication ne figure pas parmi les bulletins indexés : cette fiche recense les textes qui le citent.
arrêté conjoint du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement et du ministre de l’économie et des finances n° 1889-13 du 23 rejeb 1434 (3 juin 2013) approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « ESSAOUIRA OFFSHORE » conclu, le 5 safar 1434 (19 décembre 2012) entre l’Office national des…
arrêté conjoint du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement et du ministre de l’économie et des finances n° 1889-13 du 23 rejeb 1434 (3 juin 2013) approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « ESSAOUIRA OFFSHORE » conclu, le 6 safar 1434 (19 décembre 2012), entre l’Office national des…
Arrêté conjoint n° 680-14 du 3 avril 2014 approuvant l’avenant n° 2 à l’accord pétrolier « ESSAOUIRA OFFSHORE » conclu, le 12 rabii II 1435 (12 février 2014), entre l’Office national des hydrocarbures…
Loi n° 21-90 relative à la recherche et à l’exploitation des gisements d’hydrocarbures