Arrêté conjoint
Arrêté conjoint n° 3065-19 du 4 octobre 2019
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'essentiel
L'arrêté conjoint n° 3065-19 du 4 octobre 2019 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6858 du 20 février 2020, page 60.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté conjoint
- Numéro
- 3065-19
- Date de l'acte
- 4 octobre 2019
- Bulletin officiel (arabe)
- BO arabe n° 6858 du 20 février 2020, page 60 · PDF officiel
- Mentions
- 2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Textes liés
Textes cités sur la même page
Loi n° 1-93-230 du 6 octobre 1993
Décret n° 2-17-197 du 28 avril 2017
relatif aux attributions du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts.
Loi n° 21-80
relative à l'exercice, à titre privé, de la médecine, de la chirurgie et de la pharmacie vétérinaires
Arrêté conjoint n° 741-20 du 14 février 2020
Loi n° 64-12 du 6 mars 2014
portant création de l’Autorité de contrôle des assurances et de la prévoyance sociale.
Arrêté n° 753-06 du 26 avril 2006
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie
Arrêté n° 3337-19 du 29 novembre 2019
portant délégation d’attributions au ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la rec
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete-conjoint/3065-19. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.