Arrêté conjoint
Arrêté conjoint n° 412-84 du 12 avril 1984
fixant le prix de vente de la revue dénommée
L'essentiel
L'arrêté conjoint n° 412-84 du 12 avril 1984 fixant le prix de vente de la revue dénommée est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4488 du 5 juin 1997. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté conjoint
- Numéro
- 412-84
- Date de l'acte
- 12 avril 1984
- Première mention
- BO n° 4488 du 5 juin 1997, page 14 · PDF
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 1997 · voir la chronologie
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Modification : Arrêté conjoint n° 822-97 du 24 février 1997
Preuve : BO n° 4488 du 5 juin 1997, page 14 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté conjoint du ministre des affaires culturelles et du ministre des finances et des investissements extérieurs n° 822-97 du 16 chaoual 1417 (24 février 1997) modifiant l'arrêté conjoint du ministre des affaires culturelles et du ministre des finances n° 412-84 du 10 rejeb 1404 (12 avril 1984) fixant le prix de vent
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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